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TITRE Ier : GENERALITES ET CLASSEMENT DES BATIMENTS D'HABITATION (Articles 1 à 4)
TITRE II : STRUCTURES ET ENVELOPPE DES BATIMENTS D'HABITATION (Articles 5 à 16)
TITRE III : DEGAGEMENTS. (Articles 17 à 43)
CHAPITRE Ier : Escaliers (Articles 18 à 29 bis)
Section 1 : Parois des cages d'escalier situées en façades. (Article 18)
Section 2 : Parois des cages d'escaliers non situées en façade. (Articles 19 à 21)
Section 3 : Marches, volées et paliers de l'escalier. (Article 22)
Section 4 : Revêtements de la cage d'escalier. (Article 23)
Section 5 : Communication de l'escalier avec le sous-sol. (Article 24)
Section 6 : Caractéristiques des cages d'escalier. (Articles 25 à 29 bis)
CHAPITRE II : Circulations horizontales protégées (Articles 30 à 38)
CHAPITRE III : Dégagements protégés associant un escalier protégé et une circulation horizontale protégée (Articles 39 à 43)
TITRE IV : CONDUITS ET GAINES (Articles 44 à 64)
TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX LOGEMENTS-FOYERS (Articles 65 à 72)
CHAPITRE Ier : Généralités. (Article 65)
CHAPITRE II : Logements-foyers pour personnes autres que personnes âgées et handicapés physiques. (Articles 66 à 71)
CHAPITRE III : Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour personnes agées. (Article 72)
CHAPITRE IV : Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour handicapés physiques ayant leur autonomie.
ABROGÉ
Article 73ABROGÉ
Article 74ABROGÉ
Article 75ABROGÉ
Article 76
TITRE VI : PARCS DE STATIONNEMENT (Articles 77 à 96)
CHAPITRE Ier : Généralités - Définitions. (Articles 77 à 80)
CHAPITRE II : Structures. (Article 81)
CHAPITRE III : Enveloppe des parcs (Articles 82 à 86)
CHAPITRE IV : Communications intérieures et issues. (Article 87)
CHAPITRE V : Aménagements et équipements (Articles 88 à 96)
Section 1 : Conduits et gaines. (Article 88)
Section 2 : Ventilation. (Article 89)
Section 3 : Sols. (Article 90)
Section 4 : Circulations. (Articles 91 à 92)
Section 5 : Installations électriques - Eclairage. (Articles 93 à 94)
Section 6 : Moyens de détection et d'alarme. (Article 95)
Section 7 : Moyens de lutte contre l'incendie. (Article 96)
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 97 à 99)
TITRE VIII : OBLIGATIONS DES PROPRIETAIRES. (Articles 100 à 104)
TITRE IX : AGREMENT DES DISPOSITIFS OU DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES NON PREVUS PAR LA REGLEMENTATION. (Article 105)
TITRE X : APPLICATION DANS LE TEMPS. (Articles 106 à 108)
TITRE XI (Article 109)
Annexes (Articles Annexe 1 à Annexe 2)
Article 91
Version en vigueur depuis le 05/03/1986Version en vigueur depuis le 05 mars 1986
Les rampes et allées de circulation des véhicules doivent être libres de tout obstacle sur toute leur largeur et sur une hauteur minimale de deux mètres sauf pour des cas ponctuels en nombre limité, et efficacement signalés.