Article 1
a modifié les dispositions suivantes
Arrêté du 12 juin 1990 complétant l'arrêté du 5 mars 1990 relatif aux émoluments hospitaliers des maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et des chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers
Dernière mise à jour des données de ce texte : 20 juin 1990