Arrêté du 5 mars 1992 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine et l'arrêté du 4 mai 1988 modifié relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine

Dernière mise à jour des données de ce texte : 12 mars 1992

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 3

a modifié les dispositions suivantes