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ABROGÉTITRE Ier - Champ d'application - Définitions - Equivalents de dose et concentrations maximaux admissibles - Modalités d'irradiation.
TITRE Ier - CHAMP D'APPLICATION - DEFINITIONS - CLASSIFICATION DES TRAVAILLEURS - PRINCIPES GENERAUX DE PROTECTION ET LIMITES D'EXPOSITION PROFESSIONNELLE. (Articles 1 à 4)
TITRE II - DISPOSITIONS GENERALES (Articles 5 à 48 bis)
CHAPITRE Ier - MESURES D'ORDRE ADMINISTRATIF. (Articles 5 à 14)
ABROGÉCHAPITRE II - MESURES D'ORGANISATION CONCERNANT CHAQUE ZONE CONTROLEE.
CHAPITRE II - MESURES D'ORGANISATION CONCERNANT LES ZONES CONTROLEES ET SURVEILLEES. (Articles 15 à 27)
CHAPITRE III - MESURES D'ORDRE TECHNIQUE CONCERNANT LES ZONES CONTROLEES ET LES ZONES SURVEILLEES. (Articles 28 à 38)
ABROGÉCHAPITRE III - MESURES D'ORDRE TECHNIQUE CONCERNANT LES ZONES CONTROLEES
CHAPITRE IV - MESURES D'ORDRE MEDICAL. (Articles 39 à 45)
ABROGÉCHAPITRE IV - MESURES D'ORDRE MEDICAL INTERESSANT LE PERSONNEL DE LA ZONE CONTROLEE
Chapitre IV bis : Dispositions particulières applicables aux travailleurs des entreprises extérieures (Articles 45-1 à 45-3)
CHAPITRE V - MESURES PARTICULIERES APPLICABLES AUX ZONES SURVEILLEES. (Article 46)
CHAPITRE VI - MESURES RELATIVES A L'ORGANISATION DES SECOURS ET A PREVENTION DES INCENDIES. (Article 47)
ABROGÉCHAPITRE V - MESURES APPLICABLES EN DEHORS DE LA ZONE CONTROLEE
CHAPITRE VI - MESURES RELATIVES A L'ORGANISATION DES SECOURS ET A LA PREVENTION DES INCENDIES (Article 48)
CHAPITRE VII - DISPOSITIONS RELATIVES A LA CERTIFICATION DES ENTREPRISES INTERVENANT EN ZONE CONTROLEE DANS UNE INSTALLATION NUCLEAIRE DE BASE. (Article 48 bis)
TITRE III - DISPOSITIONS FINALES. (Articles 49 à 50)
ABROGÉTITRE III - DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
ABROGÉTITRE IV - DISPOSITIONS DIVERSES
Annexes (Articles Annexe I à Annexe II)
Article 32
Version en vigueur du 01/11/1988 au 02/04/2003Version en vigueur du 01 novembre 1988 au 02 avril 2003
Abrogé par Décret n°2003-296 du 31 mars 2003 - art. 4 () JORF 2 avril 2003
Modifié par Décret n°88-662 du 6 mai 1988 - art. 14 () JORF 8 mai 1988 en vigueur le 1er novembre 1988
Modifié par Décret n°88-662 du 6 mai 1988 - art. 20 () JORF 8 mai 1988 en vigueur le 1er novembre 1988
Modifié par Décret n°88-662 du 6 mai 1988 - art. 34 (V) JORF 8 mai 1988 en vigueur le 1er novembre 1988
Les travailleurs affectés dans des locaux où il est fait usage de sources non scellées doivent être soumis à un contrôle de contamination externe éventuelle au moment de quitter les lieux de travail.