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ABROGÉCHAMP D'APPLICATION.
ABROGÉPRESCRIPTIONS COMMUNES.
ABROGÉDISPOSITIONS COMMUNES.
ABROGÉPRESCRIPTIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX MACHINES A SCIER A OUTIL EN POSITION FIXE EN COURS DE TRAVAIL, A TABLE FIXE AVEC AVANCE MANUELLE DE LA PIECE OU AVEC ENTRAINEUR AMOVIBLE.
ABROGÉPRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MACHINES A SCIER A OUTIL EN POSITION FIXE EN COURS DE TRAVAIL, A TABLE FIXE AVEC AVANCE MANUELLE DE LA PIECE OU AVEC ENTRAINEUR AMOVIBLE.
ABROGÉPRESCRIPTIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX MACHINES A SCIER, A OUTIL EN POSITION FIXE EN COURS DE TRAVAIL, A TABLE CHEVALET OU CHARIOT A MOUVEMENT ALTERNATIF, A DEPLACEMENT MANUEL OU MECANISE.
ABROGÉPRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MACHINES A SCIER, A OUTIL EN POSITION FIXE EN COURS DE TRAVAIL, A TABLE CHEVALET OU CHARIOT A MOUVEMENT ALTERNATIF, A DEPLACEMENT MANUEL OU MECANISE.
ABROGÉPRESCRIPTIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX MACHINES A SCIER, A OUTIL EN POSITION FIXE EN COURS DE TRAVAIL, POSSEDANT PAR CONSTRUCTION UN DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT MECANISE DES PIECES A SCIER.
ABROGÉPRESCRIPTIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX MACHINES A SCIER, A OUTIL MOBILE EN COURS DE TRAVAIL A DEPLACEMENT MANUEL.
ABROGÉPRESCRIPTIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX MACHINES A SCIER, A OUTIL MOBILE EN COURS DE TRAVAIL A DEPLACEMENT MECANISE.
ABROGÉPRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MACHINES A SCIER, A OUTIL MOBILE EN COURS DE TRAVAIL A DEPLACEMENT MECANISE.
ABROGÉPRESCRIPTIONS DIVERSES.
ABROGÉDISPOSITIONS FINALES.
Article 31
Version en vigueur du 01/11/1981 au 01/01/1993Version en vigueur du 01 novembre 1981 au 01 janvier 1993
Lorsqu'un risque de projection des pièces à scier nécessite l'emploi d'un dispositif de maintien, la commande du déplacement de l'élément mobile comprenant la lame doit être asservie à la mise en place de celui-ci.