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Annexes (Articles 1 à Annexe RI-1-R, art. 10)
Titre : Aérage AE-1-R (Articles 1 à 17)
Section unique : Travaux souterrains (Articles 1 à 17)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Personnel (Article 3)
Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage (Articles Annexe AE-1-R, art. 4 à 7)
Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air (Articles Annexe AE-1-R, art. 8 à 14)
Chapitre V : Suivi de l'aérage (Articles 15 à 17)
Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R (Articles 1 à 7)
Titre : Bruit BR-1-R (Articles 1 à 15)
Titre : Chantiers chauds CC-1-R (Articles 1 à 13)
Titre : Combustibles liquides CL-1-R (Articles 1 à 29)
Section : Travaux souterrains (Articles 1 à 29)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Personnel (Articles Annexe CL-1-R, art. 4 à 5)
Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C (Articles Annexe CL-1-R, art. 6 à 14)
Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C (Articles 15 à 23)
Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons (Articles 24 à 26)
Chapitre VI : Contrôle (Articles 27 à 29)
Titre : Electricité EL-1-R (Articles 1 à 4)
Titre : Empoussiérage EM-1-R (Articles 1 à 36)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à 36)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 10)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales des mines et des carrières, au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses (Articles 11 à Annexe EM-1-R, art. 24)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains des mines et des carrières au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses (Articles Annexe EM-1-R, art. 25 à 36)
Titre : Explosifs EX-1-R (Articles 1 à 73)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à 73)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 40)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Personnel (Articles 4 à 5)
Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés (Articles Annexe EX-1-R, art. 6 à 9)
Chapitre IV : Transport des produits explosifs (Articles 10 à 13)
Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs (Articles 15 à 28)
Chapitre VI : Tir électrique (Articles 29 à 36)
Chapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation (Article 37)
Chapitre VIII : Contrôle (Articles 38 à 40)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales, les travaux à ciel ouvert et les travaux souterrains autres que ceux à risque de grisou ou de poussières inflammables (Articles 41 à 53)
Chapitre Ier : Transport des produits explosifs (Article 41)
Chapitre II : Mise en œuvre des produits explosifs (Articles 42 à 43)
Chapitre III : Tir électrique (Article 44)
Chapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation (Articles 45 à 46)
Chapitre V : Tir à la mèche (Articles Annexe EX-1-R, art. 47 à 52)
Chapitre VI : Tirs spéciaux (Article 53)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains (Articles 55 à 66)
Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou ou de poussières inflammables (Articles 67 à 73)
Titre : Grisou GR-1-R (Articles 1 à 39)
Section unique : Travaux souterrains (Articles 1 à 39)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à Annexe GR-1-R, art. 5)
Chapitre II : Personnel (Articles 6 à 7)
Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche (Articles 8 à 11)
Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou (Articles 12 à 14)
Chapitre V : Aérage principal (Articles Annexe GR-1-R, art. 15 à 16)
Chapitre VI : Aérage secondaire (Articles Annexe GR-1-R, art. 17 à 24)
Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou (Articles Annexe GR-1-R, art. 25 à 28)
Chapitre VIII : Teneurs limites (Articles 29 à 33)
Chapitre IX : Captage de grisou (Articles 34 à 39)
Titre : Moteurs thermiques MT-1-R (Articles 1 à 18)
Titre : Poussières inflammables PI-2-R (Articles 1 à 47)
Section unique : Travaux souterrains des mines de charbon (Articles 1 à 47)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 5)
Chapitre II : Personnel (Article 6)
Chapitre III : Classement des travaux (Articles 7 à 11)
Chapitre IV : Mesures générales de protection (Articles 12 à 18)
Chapitre V : Neutralisation par schistification (Articles 19 à 24)
Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques (Articles 25 à 28)
Chapitre VII : Neutralisation à l'eau (Articles 29 à 33)
Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages (Articles Annexe PI-2-R, art. 34 à 43)
Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage (Articles 44 à 47)
Titre : Rayonnements ionisants RI-1-R (Articles 1 à 15)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à Annexe RI-1-R, art. 46)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à Annexe RI-1-R, art. 29)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Personnel (Articles 3 à 10)
Chapitre III : Radioprotection (Articles 11 à 18)
Chapitre IV : Contrôles (Article 19)
Chapitre V : Dispositions relatives à l'utilisation des sources scellées radioactives (Articles 20 à 28)
Chapitre VI : Dispositions relatives à l'utilisation des sources radioactives non scellées (Article Annexe RI-1-R, art. 29)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Articles Annexe RI-1-R, art. 30 à Annexe RI-1-R, art. 42)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Articles 43 à 44)
Section 4 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface et les dépendances légales des exploitations de substances radioactives (Article 45)
Section 5 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains autres que ceux de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Article Annexe RI-1-R, art. 46)
Deuxième partie : Protection de l'environnement (Articles 1 à 18)
Section unique : Travaux et installations des exploitations de substances radioactives (Articles 1 à 18)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à Annexe RI-1-R, art. 4)
Chapitre II : Exposition (Articles 5 à 7)
Chapitre III : Gestion des produits radioactifs (Articles 8 à Annexe RI-1-R, art. 10)
Chapitre IV : Surveillance des rejets (Articles 11 à 12)
Chapitre V : Surveillance du milieu naturel (Articles 13 à 16)
Chapitre VI : Contrôles (Articles 17 à 18)
Article 1
Version en vigueur depuis le 09/11/1989Version en vigueur depuis le 09 novembre 1989
Créé par Décret 88-1027 1988-11-07 annexe JORF 9 novembre 1988 en vigueur le 9 novembre 1989
Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par :
- grisoumètre : un appareil à lecture directe donnant la teneur en grisou de 0 à 3 p. 100 au moins ;
- télégrisoumètre : un appareil de mesure du grisou, l'indication de la teneur étant reportée à distance grâce à une télétransmission ;
- teneur moyenne : la teneur en grisou que l'on mesurerait, à un instant donné, dans une section si tous les filets d'air étaient parfaitement mélangés ;
- teneur maximale locale : la teneur la plus élevée que l'on puisse relever dans une section libre en des points situés à plus de 10 cm du périmètre de cette section et dans les zones accessibles au personnel ;
- quartier indépendant : un ensemble de travaux n'ayant en commun avec d'autres, au point de vue de l'aérage, que des voies principales d'entrée et de retour d'air.