Annexes (Articles 1 à Annexe RI-1-R, art. 10)
Titre : Aérage AE-1-R (Articles 1 à 17)
Section unique : Travaux souterrains (Articles 1 à 17)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Personnel (Article 3)
Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage (Articles Annexe AE-1-R, art. 4 à 7)
Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air (Articles Annexe AE-1-R, art. 8 à 14)
Chapitre V : Suivi de l'aérage (Articles 15 à 17)
Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R (Articles 1 à 7)
Titre : Chantiers chauds CC-1-R (Articles 1 à 13)
Titre : Combustibles liquides CL-1-R (Articles 1 à 29)
Section : Travaux souterrains (Articles 1 à 29)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Personnel (Article 5)
Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C (Articles 7 à 14)
Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C (Articles 15 à 23)
Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons (Articles 24 à 26)
Chapitre VI : Contrôle (Articles 28 à 29)
Titre : Grisou GR-1-R (Articles 1 à 39)
Section unique : Travaux souterrains (Articles 1 à 39)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 4)
Chapitre II : Personnel (Articles 6 à 7)
Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou (Articles 12 à 14)
Chapitre V : Aérage principal (Article 16)
Chapitre VI : Aérage secondaire (Articles 18 à 24)
Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou (Articles 26 à 28)
Chapitre VIII : Teneurs limites (Articles 29 à 33)
Chapitre IX : Captage de grisou (Articles 34 à 39)
Titre : Moteurs thermiques MT-1-R (Articles 1 à 18)
Titre : Rayonnements ionisants RI-1-R (Articles 1 à 18)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à 45)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à Annexe RI-1-R, art. 29)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Personnel (Articles 3 à 10)
Chapitre III : Radioprotection (Articles 11 à 17)
Chapitre IV : Contrôles (Article 19)
Chapitre V : Dispositions relatives à l'utilisation des sources scellées radioactives (Articles 21 à 28)
Chapitre VI : Dispositions relatives à l'utilisation des sources radioactives non scellées (Article Annexe RI-1-R, art. 29)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Articles 31 à Annexe RI-1-R, art. 42)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Articles 43 à 44)
Section 4 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface et les dépendances légales des exploitations de substances radioactives (Article 45)
Deuxième partie : Protection de l'environnement (Articles 1 à 18)
Section unique : Travaux et installations des exploitations de substances radioactives (Articles 1 à 18)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à Annexe RI-1-R, art. 4)
Chapitre II : Exposition (Articles 6 à 7)
Chapitre III : Gestion des produits radioactifs (Articles Annexe RI-1-R, art. 9 à Annexe RI-1-R, art. 10)
Chapitre IV : Surveillance des rejets (Articles 11 à 12)
Chapitre V : Surveillance du milieu naturel (Articles 13 à 16)
Chapitre VI : Contrôles (Article 18)
Article 1
Version en vigueur depuis le 09/11/1989Version en vigueur depuis le 09 novembre 1989
Création Décret 88-1027 1988-11-07 annexe JORF 9 novembre 1988 en vigueur le 9 novembre 1989
Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par :
- température résultante : une température, exprimée en degrés, calculée à l'aide de la formule 0,3 ts + 0,7 th - V dans laquelle ts et th correspondent respectivement aux températures sèche et humide de l'air en degrés Celsius, et V est la vitesse du courant d'air en mètres par seconde prise au plus égale à 3 m/s ;
- température caractéristique : une température égale à la moyenne arithmétique des températures résultantes obtenues à partir de mesures effectuées dans un chantier en des endroits et pendant des phases d'activité préalablement définis ;
- atmosphère sèche : une atmosphère dans laquelle l'humidité relative est inférieure ou égale à 0,5 ;
- atmosphère humide : une atmosphère dans laquelle l'humidité relative est supérieure à 0,5 ;
- chantier chaud : une zone de travail d'étendue restreinte, dans laquelle la température caractéristique dépasse 28 °C si l'atmosphère est sèche et 26 °C si l'atmosphère est humide ;
- chantier présumé chaud : une zone de travail d'étendue restreinte dans laquelle la température sèche dépasse 37 °C si l'atmosphère est sèche et 27 °C si l'atmosphère est humide.