Voir le sommaire du texte consolidé
Annexes (Articles 1 à Annexe VP-1-R)
Titre : Aérage AE-1-R (Articles 1 à 17)
Section unique : Travaux souterrains (Articles 1 à 17)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Personnel (Article 3)
Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage (Articles Annexe AE-1-R, art. 4 à 7)
Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air (Articles Annexe AE-1-R, art. 8 à 14)
Chapitre V : Suivi de l'aérage (Articles 15 à 17)
Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R (Articles 1 à 7)
Titre : Bruit BR-1-R (Articles 1 à 15)
Titre : Chantiers chauds CC-1-R (Articles 1 à 13)
Titre : Combustibles liquides CL-1-R (Articles 1 à 29)
Section : Travaux souterrains (Articles 1 à 29)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Personnel (Articles Annexe CL-1-R, art. 4 à 5)
Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C (Articles Annexe CL-1-R, art. 6 à 14)
Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C (Articles 15 à 23)
Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons (Articles 24 à 26)
Chapitre VI : Contrôle (Articles 27 à 29)
Titre : Electricité EL-1-R (Articles 1 à 4)
Titre : Empoussiérage EM-1-R (Articles 1 à 36)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à 36)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 10)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales des mines et des carrières, au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses (Articles 11 à Annexe EM-1-R, art. 24)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains des mines et des carrières au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses (Articles Annexe EM-1-R, art. 25 à 36)
Titre : Equipements de protection individuelle EPI-1-R (Articles 1 à 9)
Titre : Explosifs EX-1-R (Articles 1 à 73)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à 73)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 40)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Personnel (Articles 4 à 5)
Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés (Articles Annexe EX-1-R, art. 6 à 9)
Chapitre IV : Transport des produits explosifs (Articles 10 à 13)
Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs (Articles 14 à 28)
Chapitre VI : Tir électrique (Articles 29 à 36)
Chapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation (Article 37)
Chapitre VIII : Contrôle (Articles 38 à 40)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales, les travaux à ciel ouvert et les travaux souterrains autres que ceux à risque de grisou ou de poussières inflammables (Articles 41 à Annexe EX-1-R, art. 54)
Chapitre Ier : Transport des produits explosifs (Article 41)
Chapitre II : Mise en œuvre des produits explosifs (Articles 42 à 43)
Chapitre III : Tir électrique (Article 44)
Chapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation (Articles 45 à 46)
Chapitre V : Tir à la mèche (Articles Annexe EX-1-R, art. 47 à 52)
Chapitre VI : Tirs spéciaux (Articles 53 à Annexe EX-1-R, art. 54)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains (Articles 55 à 66)
Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou ou de poussières inflammables (Articles 67 à 73)
Titre : Grisou GR-1-R (Articles 1 à 39)
Section unique : Travaux souterrains (Articles 1 à 39)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à Annexe GR-1-R, art. 5)
Chapitre II : Personnel (Articles 6 à 7)
Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche (Articles 8 à 11)
Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou (Articles 12 à 14)
Chapitre V : Aérage principal (Articles Annexe GR-1-R, art. 15 à 16)
Chapitre VI : Aérage secondaire (Articles Annexe GR-1-R, art. 17 à 24)
Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou (Articles Annexe GR-1-R, art. 25 à 28)
Chapitre VIII : Teneurs limites (Articles 29 à 33)
Chapitre IX : Captage de grisou (Articles 34 à 39)
Titre : Moteurs thermiques MT-1-R (Articles 1 à 18)
Titre : Poussières inflammables PI-2-R (Articles 1 à 47)
Section unique : Travaux souterrains des mines de charbon (Articles 1 à 47)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 5)
Chapitre II : Personnel (Article 6)
Chapitre III : Classement des travaux (Articles 7 à 11)
Chapitre IV : Mesures générales de protection (Articles 12 à 18)
Chapitre V : Neutralisation par schistification (Articles 19 à 24)
Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques (Articles 25 à 28)
Chapitre VII : Neutralisation à l'eau (Articles 29 à 33)
Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages (Articles Annexe PI-2-R, art. 34 à 43)
Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage (Articles 44 à 47)
Titre : Rayonnements ionisants RI-1-R (Articles 1 à 15)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à Annexe RI-1-R, art. 46)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à Annexe RI-1-R, art. 29)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Personnel (Articles 3 à 10)
Chapitre III : Radioprotection (Articles 11 à 18)
Chapitre IV : Contrôles (Article 19)
Chapitre V : Dispositions relatives à l'utilisation des sources scellées radioactives (Articles 20 à 28)
Chapitre VI : Dispositions relatives à l'utilisation des sources radioactives non scellées (Article Annexe RI-1-R, art. 29)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Articles Annexe RI-1-R, art. 30 à Annexe RI-1-R, art. 42)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Articles 43 à 44)
Section 4 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface et les dépendances légales des exploitations de substances radioactives (Article 45)
Section 5 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains autres que ceux de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Article Annexe RI-1-R, art. 46)
Deuxième partie : Protection de l'environnement (Articles 1 à 18)
Section unique : Travaux et installations des exploitations de substances radioactives (Articles 1 à 18)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à Annexe RI-1-R, art. 4)
Chapitre II : Exposition (Articles 5 à 7)
Chapitre III : Gestion des produits radioactifs (Articles 8 à Annexe RI-1-R, art. 10)
Chapitre IV : Surveillance des rejets (Articles 11 à 12)
Chapitre V : Surveillance du milieu naturel (Articles 13 à 16)
Chapitre VI : Contrôles (Articles 17 à 18)
Titre : Règles générales RG-1-R (Articles 2 à Annexe RG-1-R, art. 79)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 2 à 40)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 2 à 6)
Chapitre II : Personnel (Articles 7 à 12)
Chapitre III : Responsabilité et organisation en matière de sécurité et de santé (Articles 14 à 17)
Chapitre IV : Lieux de travail (Articles 18 à 24)
Chapitre V : Voies de circulation (Articles 25 à 26)
Chapitre VI : Transport (Articles 27 à 28)
Chapitre VII : Situation de danger (Articles 29 à 32)
Chapitre VIII : Alarme, évacuation, secours, sauvetage (Articles 33 à 38)
Chapitre IX : Surveillance administrative (Articles 39 à 40)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface (Articles 41 à 59)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert (Articles Annexe RG-1-R, art. 60 à Annexe RG-1-R, art. 67)
Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains (Articles Annexe RG-1-R, art. 68 à Annexe RG-1-R, art. 79)
Titre : Travail et circulation en hauteur TCH-1-R (Articles 1 à 25)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 20)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Personnel (Articles 4 à 6)
Chapitre III : Echelles, échafaudages, planchers de travail (Articles 7 à 12)
Chapitre IV : Moyens de protection collective et individuelle (Articles 13 à 14)
Chapitre V : Elévateurs (Articles Annexe TCH-1-R, art. 15 à 18)
Chapitre VI : Vérifications et contrôles (Articles 19 à 20)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales et les travaux à ciel ouvert (Articles 21 à 23)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains. (Articles 24 à 25)
Titre : Véhicule sur pistes VP-1-R (Articles 1 à 29)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 18)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à Annexe VP-1-R, art. 2)
Chapitre II : Personnel (Articles Annexe VP-1-R, art. 3 à 4)
Chapitre III : Véhicules (Articles Annexe VP-1-R, art. 5 à 10)
Chapitre IV : Lieux de circulation (Articles 11 à 12)
Chapitre V : Conditions d'utilisation (Articles 13 à 18)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les exploitations à ciel ouvert (Articles 19 à 24)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les exploitations souterraines (Articles 25 à 29)
Article 8
Version en vigueur du 11/11/1995 au 01/01/2019Version en vigueur du 11 novembre 1995 au 01 janvier 2019
Abrogé par Décret n°2018-1022 du 22 novembre 2018 - art. 7
Modifié par Décret n°95-694 du 3 mai 1995 - art. 2 () JORF 11 mai 1995 en vigueur le 11 novembre 1995
Modifié par Décret n°87-699 du 21 août 1987 - art. 1 () JORF 27 août 1987
Entretien et surveillance : 1. L'exploitant doit définir au dossier de prescriptions le programme et les modalités d'entretien des véhicules.
2. A chaque véhicule est affecté un document d'entretien sur lequel sont reportés la nature des interventions qui conditionnent la sécurité, les dates, heures de marche ou kilométrage correspondant ainsi que la qualité des intervenants.
Ce document ou une copie doit suivre le véhicule lors de son transfert dans une autre exploitation dépendant du même exploitant.