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Annexes (Articles 1 à 15 bis)
Titre : Aérage AE-1-R (Articles 1 à 17)
Section unique : Travaux souterrains (Articles 1 à 17)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Personnel (Article 3)
Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage (Articles 4 à 7)
Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air (Articles 8 à 14)
Chapitre V : Suivi de l'aérage (Articles 15 à 17)
Titre : Amiante AM-1-R (Articles 1 à 33)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à 33)
Section 1 : Champ d'application. (Articles 1 à 1 bis)
Section 2 : Dispositions communes aux différentes activités mentionnées à l'article 1er ou à certaines d'entre elles (Articles 2 à 16)
Section 3 : Dispositions spécifiques à chacune des activités mentionnées au III de l'article 1er (Articles 17 à 33)
Chapitre Ier : Activités de fabrication et de transformation de matériaux contenant de l'amiante (Articles 17 à 22)
Chapitre II : Activités de confinement et de retrait de l'amiante (Articles 23 à 26)
Chapitre III : Activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles d'émettre des fibres d'amiante (Articles 27 à 32)
Chapitre IV : Activités d'extraction susceptibles de libérer des fibres naturelles. (Article 33)
Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R (Articles 1 à 7)
Titre : Bruit BR-1-R (Articles 1 à 15)
Titre : Chantiers chauds CC-1-R (Articles 1 à 13)
Titre : Combustibles liquides CL-1-R (Articles 1 à 29)
Section : Travaux souterrains (Articles 1 à 29)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Personnel (Articles 4 à 5)
Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C (Articles 6 à 14)
Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C (Articles 15 à 23)
Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons (Articles 24 à 26)
Chapitre VI : Contrôle (Articles 27 à 29)
Titre : Electricité EL-1-R (Articles 1 à 93)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 50)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Personnel (Articles 4 à 7)
Chapitre III : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques (Articles 8 à 18)
Chapitre IV : Protection contre les risques de contact direct (Articles 19 à 28)
Chapitre V : Protection contre les risques de contact indirect (Articles 29 à 36)
Chapitre VI : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique (Articles 37 à 41)
Chapitre VII : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques (Articles 42 à 49)
Chapitre VIII : Dispositions diverses (Article 50)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains (Articles 51 à 61)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Article 51)
Chapitre II : Protection contre les risques de contact direct (Articles 52 à 56)
Chapitre III : Protection contre les risques de contact indirect (Article 57)
Chapitre IV : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique (Articles 58 à 61)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains classés grisouteux (Articles 62 à 81)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Article 62)
Chapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques (Articles 63 à 66)
Chapitre III : Prévention des inflammations et explosions d'origine électrique (Articles 67 à 77)
Chapitre IV : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques (Articles 78 à 81)
Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux d'exploitation d'hydrocarbures et pour les forages traversant un niveau géologique susceptible de dégager des hydrocarbures (Articles 82 à 93)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Article 82)
Chapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques (Articles 83 à 85)
Chapitre III : Prévention des inflammations et explosions d'origine électrique (Articles 86 à 90)
Chapitre IV : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques (Articles 91 à 93)
Titre : Empoussiérage EM-1-R (Articles 1 à 36)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à 36)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 10)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales des mines et des carrières, au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses (Articles 11 à 24)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains des mines et des carrières au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses (Articles 25 à 36)
Titre : Entreprises extérieures EE-2-R (Articles 1 à 19)
Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 19)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Informations préalables à l'opération (Articles 4 à 6)
Chapitre III : Mise au point des mesures de prévention (Articles 7 à 10)
Chapitre IV : Responsabilité et coordination (Articles 11 à 12)
Chapitre V : Obligations du chef de l'entreprise extérieure (Article 13)
Chapitre VI : Obligations de l'exploitant (Articles 14 à 16)
Chapitre VII : Dispositions particulières concernant les médecins du travail, les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, les délégués mineurs ou délégués permanents de la surface et les délégués du personnel (Articles 17 à 19)
Titre : Equipements de protection individuelle EPI-1-R (Articles 1 à 9)
Titre : Equipements de travail ET-2-R (Articles 1 à 64)
Section 1 : Règles d'organisation et de mise en oeuvre des équipements de travail (Articles 1 à 11)
Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail (Articles 12 à 64)
Sous-section 1 : Prescriptions techniques applicables à tous les équipements de travail (Articles 12 à 27)
Sous-section 2 : Mesures complémentaires concernant l'utilisation d'équipements de travail mobiles, automoteurs ou non (Articles 28 à 42)
Sous-section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des charges (Articles 43 à 58)
Sous-section 4 : Prescriptions techniques complémentaires applicables aux écrans de visualisation (Articles 59 à 64)
Titre : Explosifs EX-1-R (Articles 1 à 73)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à 73)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 40)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Personnel (Articles 4 à 5)
Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés (Articles 6 à 9)
Chapitre IV : Transport des produits explosifs (Articles 10 à 13)
Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs (Articles 14 à 28)
Chapitre VI : Tir électrique (Articles 29 à 36)
Chapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation (Article 37)
Chapitre VIII : Contrôle (Articles 38 à 40)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales, les travaux à ciel ouvert et les travaux souterrains autres que ceux à risque de grisou ou de poussières inflammables (Articles 41 à 54)
Chapitre Ier : Transport des produits explosifs (Article 41)
Chapitre II : Mise en œuvre des produits explosifs (Articles 42 à 43)
Chapitre III : Tir électrique (Article 44)
Chapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation (Articles 45 à 46)
Chapitre V : Tir à la mèche (Articles 47 à 52)
Chapitre VI : Tirs spéciaux (Articles 53 à 54)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains (Articles 55 à 66)
Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou ou de poussières inflammables (Articles 67 à 73)
Titre : Grisou GR-1-R (Articles 1 à 39)
Section unique : Travaux souterrains (Articles 1 à 39)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 5)
Chapitre II : Personnel (Articles 6 à 7)
Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche (Articles 8 à 11)
Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou (Articles 12 à 14)
Chapitre V : Aérage principal (Articles 15 à 16)
Chapitre VI : Aérage secondaire (Articles 17 à 24)
Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou (Articles 25 à 28)
Chapitre VIII : Teneurs limites (Articles 29 à 33)
Chapitre IX : Captage de grisou (Articles 34 à 39)
Titre : Moteurs thermiques MT-1-R (Articles 1 à 18)
Titre : Poussières inflammables PI-2-R (Articles 1 à 47)
Section unique : Travaux souterrains des mines de charbon (Articles 1 à 47)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 5)
Chapitre II : Personnel (Article 6)
Chapitre III : Classement des travaux (Articles 7 à 11)
Chapitre IV : Mesures générales de protection (Articles 12 à 18)
Chapitre V : Neutralisation par schistification (Articles 19 à 24)
Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques (Articles 25 à 28)
Chapitre VII : Neutralisation à l'eau (Articles 29 à 33)
Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages (Articles 34 à 43)
Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage (Articles 44 à 47)
Titre : Rayonnements ionisants RI-1-R (Articles 1 à 46)
Première partie : Protection du personnel (Articles 1 à 46)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 29)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Personnel (Articles 3 à 10)
Chapitre III : Radioprotection (Articles 11 à 18)
Chapitre IV : Contrôles (Article 19)
Chapitre V : Dispositions relatives à l'utilisation des sources scellées radioactives (Articles 20 à 28)
Chapitre VI : Dispositions relatives à l'utilisation des sources radioactives non scellées (Article 29)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Articles 30 à 42)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Articles 43 à 44)
Section 4 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface et les dépendances légales des exploitations de substances radioactives (Article 45)
Section 5 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains autres que ceux de recherche ou d'exploitation de substances radioactives (Article 46)
Deuxième partie : Protection de l'environnement (Articles 1 à 18)
Section unique : Travaux et installations des exploitations de substances radioactives (Articles 1 à 18)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 4)
Chapitre II : Exposition (Articles 5 à 7)
Chapitre III : Gestion des produits radioactifs (Articles 8 à 10)
Chapitre IV : Surveillance des rejets (Articles 11 à 12)
Chapitre V : Surveillance du milieu naturel (Articles 13 à 16)
Chapitre VI : Contrôles (Articles 17 à 18)
Titre : Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides (Articles 1 à 51)
Protection du personnel : F0-1P-2-R (Articles 1 à 51)
Section 1 : Dispositions générales (Articles 1 à 2)
Section 2 : Dispositions applicables à l'ensemble des gîtes (Articles 3 à 29)
Chapitre Ier : Dispositions communes à l'ensemble des travaux, ouvrages ou installations (Articles 3 à 10)
Chapitre II : Dispositions spécifiques aux travaux, ouvrages et installations, exécutés ou situés en mer (Articles 11 à 20)
Chapitre III : Dispositions spécifiques aux travaux de forage ou d'interventions lourdes effectuées à l'intérieur des puits (Articles 21 à 29)
Section 3 : Dispositions spécifiques aux gîtes de fluides gazeux ou liquides ou rendus tels et inflammables ou sous pression ou susceptibles de dégager des gaz toxiques, d'eux-mêmes ou du fait des opérations effectuées (Articles 30 à 48)
Chapitre Ier : Dispositions communes aux travaux de forage, ouvrages et installations (Articles 30 à 32)
Chapitre II : Dispositions spécifiques aux travaux de forage et d'interventions lourdes à l'intérieur des puits ou sondages, effectués à terre ou en mer (Articles 33 à 42)
Chapitre III : Dispositions spécifiques pour les forages en mer (Articles 43 à 48)
Section 4 : Dispositions relatives à la fermeture des puits ou sondages (Articles 49 à 51)
Titre : Règles générales RG-1-R (Articles 1 à 79)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 40)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 6)
Chapitre II : Personnel (Articles 7 à 12)
Chapitre III : Responsabilité et organisation en matière de sécurité et de santé (Articles 13 à 17)
Chapitre IV : Lieux de travail (Articles 18 à 24)
Chapitre V : Voies de circulation (Articles 25 à 26)
Chapitre VI : Transport (Articles 27 à 28)
Chapitre VII : Situation de danger (Articles 29 à 32)
Chapitre VIII : Alarme, évacuation, secours, sauvetage (Articles 33 à 38)
Chapitre IX : Surveillance administrative (Articles 39 à 40)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface (Articles 41 à 59)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert (Articles 60 à 67)
Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains (Articles 68 à 79)
Titre : Travail et circulation en hauteur TCH-1-R (Articles 1 à 25)
Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations (Articles 1 à 20)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles 1 à 3)
Chapitre II : Personnel (Articles 4 à 6)
Chapitre III : Echelles, échafaudages, planchers de travail (Articles 7 à 12)
Chapitre IV : Moyens de protection collective et individuelle (Articles 13 à 14)
Chapitre V : Elévateurs (Articles 15 à 18)
Chapitre VI : Vérifications et contrôles (Articles 19 à 20)
Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales et les travaux à ciel ouvert (Articles 21 à 23)
Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains. (Articles 24 à 25)
Titre : Véhicule sur pistes VP-1-R (Articles 1 à 29)
Article 4
Version en vigueur du 11/11/1995 au 30/12/2021Version en vigueur du 11 novembre 1995 au 30 décembre 2021
Abrogé par Décret n°2021-1838 du 24 décembre 2021 - art. 36
Création Décret 95-694 1995-05-03 annexe JORF 11 mai 1995 en vigueur le 11 novembre 1995
Document de sécurité et de santé : L'exploitant doit établir avant le début des travaux puis tenir à jour un document de sécurité et de santé portant sur :
La détermination et l'évaluation des risques auxquels le personnel est susceptible d'être exposé ;
Les mesures prises au niveau de la conception, de l'utilisation et de l'entretien des lieux de travail et des équipements pour assurer la sécurité et la santé du personnel.
Les travaux doivent être exécutés conformément aux dispositions de ce document qui doit être facilement accessible aux personnes appelées à s'y référer, à vérifier qu'il existe ou à en contrôler le contenu.