Article 262

Décret n°59-285 du 27 janvier 1959 portant règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage

En vigueur depuis le 13/09/1959En vigueur depuis le 13 septembre 1959

Dernière mise à jour des données de ce texte : 31 mars 2021

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Titre Ier : Installations de surface (Articles 14 à 23)
- ABROGÉChapitre 1er : Circulation, sécurité générale et hygiène.
- Chapitre 2 : Précautions contre les dangers des machines. (Articles 14 à 20)
  - ABROGÉ
    Article 11
  - ABROGÉ
    Article 12
  - ABROGÉ
    Article 13
  - Article 14
  - ABROGÉ
    Article 15
  - ABROGÉ
    Article 16
  - ABROGÉ
    Article 17
  - ABROGÉ
    Article 18
  - Article 19
  - Article 20
- Chapitre 3 : Précautions et protection contre l'incendie. (Articles 21 à 23)
Titre II : Installations électriques du jour (Article 24)
- Chapitre 1er : Généralités. (Article 24)
  - Article 24
Titre III : Puits et galeries débouchant au jour et puits intérieurs (Articles 58 à 79)
Titre IV : Transport et circulation en plans inclinés (Articles 80 à 99)
Titre V : Machines du fond, machines d'extraction et câbles (Articles 100 à 125)
Titre VI : Travail au fond (Articles 127 à 137)
- ABROGÉ
  Article 126
ABROGÉTitre VII : Aérage
Titre VIII : Eclairage. (Articles 162 à 170)
ABROGÉTitre IX : Explosifs
Titre X (Articles 214 à 222)
Titre XII : Hygiène (Articles 261 à 267)
- Section 1 : Hygiène. (Articles 261 à 267)
  - Article 261
  - Article 262
  - ABROGÉ
    Article 263
  - ABROGÉ
    Article 264
  - ABROGÉ
    Article 265
  - ABROGÉ
    Article 266
  - Article 267
ABROGÉTitre XII : Hygiène et sauvetage
- ABROGÉSection 1 : Sauvetage.
  - Article 268
ABROGÉTitre XIII : Contrôle du personnel, plans et registre.
- Article 269
Titre XIV : Dispositions diverses. (Articles 273 à 276)
- Article 273
- Article 274
- ABROGÉ
  Article 275
- Article 276

Version en vigueur depuis le 13/09/1959Version en vigueur depuis le 13 septembre 1959

Des mesures sont prises pour protéger les ouvriers contre les poussières dont l'inhalation est dangereuse.

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Décret n°59-285 du 27 janvier 1959 portant règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage

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ABROGÉChapitre 1er : Circulation, sécurité générale et hygiène.

ABROGÉSection 3 : Dispositions complémentaires applicables aux combustibles liquides et aux engins qui les utilisent.

ABROGÉChapitre 3 : Risques d'invasion d'eau.

ABROGÉChapitre 4 : Vieux travaux.

ABROGÉChapitre 5 : Equipement de travail.

ABROGÉTitre VII : Aérage

ABROGÉChapitre 1er : Courant d'air.

ABROGÉChapitre 2 : Répartition de l'air.

ABROGÉChapitre 3 : Surveillance de l'aérage.

ABROGÉTitre IX : Explosifs

ABROGÉSection 1 : Généralités.

ABROGÉSection 2 : Dispositions communes aux explosifs permanents

ABROGÉChapitre 1er : Transport, distribution et conservation des explosifs, des détonateurs et des autres artifices de mise à feu.

ABROGÉChapitre 2 : Exécution des tirs.

ABROGÉChapitre 3 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir.

ABROGÉSection 3 : Dispositions spéciales à l'emploi de l'oxygène liquide

ABROGÉChapitre 1er : Cartouches absorbantes, transport, distribution et conservation de l'oxygène liquide.

ABROGÉChapitre 2 : Exécution des tirs.

ABROGÉChapitre 3 : Retour au chantier, incidents de tir.

ABROGÉSection 4 : Tir par mines profondes verticales.

ABROGÉSection 3 : Dispositions complémentaires applicables aux combustibles liquides et aux engins qui les utilisent.

ABROGÉTitre XII : Hygiène et sauvetage

ABROGÉSection 1 : Sauvetage.

ABROGÉTitre XIII : Contrôle du personnel, plans et registre.

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