Article 270, 271, 272

Décret n°59-285 du 27 janvier 1959 portant règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage

Dernière mise à jour des données de ce texte : 31 mars 2021

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Titre Ier : Installations de surface (Articles 14 à 23)
- ABROGÉChapitre 1er : Circulation, sécurité générale et hygiène.
- Chapitre 2 : Précautions contre les dangers des machines. (Articles 14 à 20)
  - ABROGÉ
    Article 11
  - ABROGÉ
    Article 12
  - ABROGÉ
    Article 13
  - Article 14
  - ABROGÉ
    Article 15
  - ABROGÉ
    Article 16
  - ABROGÉ
    Article 17
  - ABROGÉ
    Article 18
  - Article 19
  - Article 20
- Chapitre 3 : Précautions et protection contre l'incendie. (Articles 21 à 23)
Titre II : Installations électriques du jour (Article 24)
- Chapitre 1er : Généralités. (Article 24)
  - Article 24
Titre III : Puits et galeries débouchant au jour et puits intérieurs (Articles 58 à 79)
Titre IV : Transport et circulation en plans inclinés (Articles 80 à 99)
Titre V : Machines du fond, machines d'extraction et câbles (Articles 100 à 125)
Titre VI : Travail au fond (Articles 127 à 137)
- ABROGÉ
  Article 126
ABROGÉTitre VII : Aérage
Titre VIII : Eclairage. (Articles 162 à 170)
ABROGÉTitre IX : Explosifs
Titre X (Articles 214 à 222)
Titre XII : Hygiène (Articles 261 à 267)
- Section 1 : Hygiène. (Articles 261 à 267)
  - Article 261
  - Article 262
  - ABROGÉ
    Article 263
  - ABROGÉ
    Article 264
  - ABROGÉ
    Article 265
  - ABROGÉ
    Article 266
  - Article 267
ABROGÉTitre XII : Hygiène et sauvetage
- ABROGÉSection 1 : Sauvetage.
  - Article 268
ABROGÉTitre XIII : Contrôle du personnel, plans et registre.
- Article 269
Titre XIV : Dispositions diverses. (Articles 273 à 276)
- Article 273
- Article 274
- ABROGÉ
  Article 275
- Article 276

(articles abrogés).

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Décret n°59-285 du 27 janvier 1959 portant règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage

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ABROGÉChapitre 1er : Circulation, sécurité générale et hygiène.

ABROGÉSection 3 : Dispositions complémentaires applicables aux combustibles liquides et aux engins qui les utilisent.

ABROGÉChapitre 3 : Risques d'invasion d'eau.

ABROGÉChapitre 4 : Vieux travaux.

ABROGÉChapitre 5 : Equipement de travail.

ABROGÉTitre VII : Aérage

ABROGÉChapitre 1er : Courant d'air.

ABROGÉChapitre 2 : Répartition de l'air.

ABROGÉChapitre 3 : Surveillance de l'aérage.

ABROGÉTitre IX : Explosifs

ABROGÉSection 1 : Généralités.

ABROGÉSection 2 : Dispositions communes aux explosifs permanents

ABROGÉChapitre 1er : Transport, distribution et conservation des explosifs, des détonateurs et des autres artifices de mise à feu.

ABROGÉChapitre 2 : Exécution des tirs.

ABROGÉChapitre 3 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir.

ABROGÉSection 3 : Dispositions spéciales à l'emploi de l'oxygène liquide

ABROGÉChapitre 1er : Cartouches absorbantes, transport, distribution et conservation de l'oxygène liquide.

ABROGÉChapitre 2 : Exécution des tirs.

ABROGÉChapitre 3 : Retour au chantier, incidents de tir.

ABROGÉSection 4 : Tir par mines profondes verticales.

ABROGÉSection 3 : Dispositions complémentaires applicables aux combustibles liquides et aux engins qui les utilisent.

ABROGÉTitre XII : Hygiène et sauvetage

ABROGÉSection 1 : Sauvetage.

ABROGÉTitre XIII : Contrôle du personnel, plans et registre.

Article 270, 271, 272