Article 324, 325, 326 - Décret n°51-508 du 4 mai 1951 portant règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles minéraux solides - Légifrance

Décret n°51-508 du 4 mai 1951 portant règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles minéraux solides

Dernière mise à jour des données de ce texte : 31 mars 2021

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Titre Ier : Installations de surface (Articles 14 à 55)
Titre III : Puits et galeries débouchant au jour et puits intérieurs (Articles 57 à 78)
Titre IV : Transport et circulation en galeries et plans inclinés (Articles 79 à 98)
Titre V : Machines du fond, machines d'extraction et cables (Articles 99 à 123)
Titre VI : Travail au fond (Articles 126 à 136)
ABROGÉTitre VII : Aérage
- ABROGÉSection 1 : Dispositions communes à toutes les mines
- ABROGÉSection 2 : Dispositions particulières aux mines à grisou
Titre IX : Eclairage (Articles 193 à 209)
ABROGÉTitre X : Explosifs
Titre XI (Articles 242 à 264)
ABROGÉTitre XII : Installations électriques du fond
- ABROGÉChapitre 6 : Restrictions spéciales aux mines grisouteuses et aux mines poussiéreuses
  - ABROGÉA - Mines grisouteuses.
    - Article 303
Titre XIII : Hygiène et sauvetage (Articles 313 à 322)
- Section 1 : Hygiène. (Articles 313 à 319)
  - Article 313
  - Article 314
  - ABROGÉ
    Article 315
  - ABROGÉ
    Article 316
  - ABROGÉ
    Article 317
  - ABROGÉ
    Article 318
  - Article 319
- Section 2 : Sauvetage. (Articles 320 à 322)
  - Article 320
  - Article 321
  - Article 322
  - ABROGÉ
    Article 323
Titre XV : Dispositions diverses. (Article 328)
- ABROGÉ
  Article 327
- Article 328
- ABROGÉ
  Article 329

Article 324, 325, 326

(articles abrogés).

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