L'exploitation des mines à ciel ouvert est soumise aux prescriptions du présent règlement dans la mesure où la nature des travaux le comporte et notamment à celles des titres et articles ci-dessous :

Titres Ier et II

Articles : en entier.

Titre III

Article 67, paragraphe 2, en remplaçant les mots "les skips et cages à guidage rigide utilisés" par "les véhicules utilisés dans les plans inclinés".

Titre IV, Chapitres Ier et II

Articles : en entier.

Titre IV, Chapitre III

Article 88, en remplaçant "Dans les galeries" par "Sur les voies".

Article 90.

Article 91, en remplaçant "galeries" par "voies".

Article 92.

Article 93, en remplaçant "dans les galeries" par "sur les voies".

Article 94, paragraphe 1er, 1er alinéa ; article 94, paragraphe 2.

Article 95.

Article 96, dans le cas de travail de nuit.

Article 97, en remplaçant "dans les mêmes galeries" par "sur les mêmes voies".

Titre V, Chapitre Ier

Articles 98, 100, 101, 103, 104, 105.

Titre V, Chapitre II

Articles 107 et 108, mais seulement pour les câbles servant à la circulation normale du personnel.

Articles 109 et 110.

Article 112, mais seulement pour les câbles servant à la circulation normale du personnel.

Articles 115, 116, 118.

Titre V, Chapitre III

Articles 119 et 120, en remplaçant "puits" par "plans".

Article 123.

Titre VI, Chapitre Ier

Article 125.

Titre VI, Chapitre VI

Articles 142, 143, 144.

Titre X

Section 1, en entier.

Section 1 bis : tir de mines profondes verticales.

V. art. 238 bis et la note.

Titre XIII

Articles 314, 318, 319.

Titre XIV

Articles 324, 326.

Titre XV

Article 327.