Voir le sommaire du texte consolidé
CHAPITRE Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 3)
CHAPITRE II : Recrutement. (Articles 4 à 19)
- Article 4
- Article 5
ABROGÉ
Article 5-1- Article 5-2
ABROGÉSection 1 : Du recrutement par concours externe.
Section 1 : Du recrutement par concours externes et par concours externes spéciaux (Articles 6 à 13)
ABROGÉSection 2 : Du recrutement par concours interne.
Section 2 : Du recrutement par concours internes et par les concours internes spéciaux (Articles 14 à 17-5)
Sous-section 1 : Du recrutement par les premiers concours internes et par les premiers concours internes spéciaux (Articles 14 à 17)
Sous-section 2 : Du recrutement par les seconds concours internes et par les seconds concours internes spéciaux (Articles 17-1 à 17-5)
- Article 17-1
- Article 17-2
- Article 17-3
- Article 17-4
- Article 17-5
ABROGÉ
Article 17-6ABROGÉ
Article 17-7ABROGÉ
Article 17-8ABROGÉ
Article 17-9ABROGÉ
Article 17-10ABROGÉ
Article 17-11ABROGÉ
Article 17-12
Section 2 bis : Du recrutement par troisièmes concours (Articles 17-13 à 17-15)
Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude et des listes d'aptitude spéciales (Articles 18 à 19)
ABROGÉSection 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude.
CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement (Articles 20 à 22)
- Article 20
- Article 21
- Article 22
ABROGÉ
Article 26
CHAPITRE IV : Dispositions relatives à l'accompagnement des enseignants (Article 23)
CHAPITRE V : Dispositions relatives à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement (Articles 23-1 à 25)
CHAPITRE VI : Dispositions diverses (Articles 25-1 à 28)
ABROGÉCHAPITRE V : Dispositions transitoires.
Article 32
Version en vigueur du 20/10/1991 au 30/07/2009Version en vigueur du 20 octobre 1991 au 30 juillet 2009
Abrogé par Décret n°2009-917
du 28 juillet 2009 - art. 11
Création Décret n°91-1086 du 18 octobre 1991 - art. 4 () JORF 20 octobre 1991
Les premiers recrutements par la voie des concours externes et des seconds concours internes prévus au 1° de l'article 4 auront lieu en 1992.
Les premiers recrutements par la voie des premiers concours internes et des listes d'aptitude prévus au 2° de l'article 4 auront lieu en 1993.