Arrêté du 11 février 1991 modifiant l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités ainsi que le nombre de membres de chaque sous-section

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 février 1991

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Article 1

a modifié les dispositions suivantes