Décret n°91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (Mines Saint-Etienne)

En vigueur du 10/10/1991 au 01/01/2017En vigueur du 10 octobre 1991 au 01 janvier 2017

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2017

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Article 3

Version en vigueur du 10/10/1991 au 01/01/2017Version en vigueur du 10 octobre 1991 au 01 janvier 2017

Abrogé par Décret n°2016-1527 du 14 novembre 2016 - art. 63

L'établissement reçoit :

En formation initiale :

- des élèves titulaires ou stagiaires français et étrangers et des auditeurs libres.

En formation continue et spécialisée :

- des élèves français et étrangers et des auditeurs libres.

En formation par la recherche :

- des élèves chercheurs français et étrangers.