Voir le sommaire du texte consolidé
Titre I : L'organisation des activités physiques et sportives (Articles 7 à 42-13)
ABROGÉChapitre I : L'éducation physique et sportive.
Chapitre II : Les associations et les sociétés sportives. (Articles 7 à 15-4)
Chapitre III : Les fédérations sportives. (Articles 16 à 19-1 A)
Chapitre III bis : Le rôle des collectivités territoriales. (Articles 19-1 à 19-4)
ABROGÉChapitre IV : La pratique des activités physiques et sportives dans l'entreprise, en stage de formation et au service national
Chapitre IV : Dispositions diverses (Articles 20 à 25)
Chapitre V : Le sport de haut niveau. (Articles 26 à 32)
Chapitre VI : Le Conseil national des activités physiques et sportives. (Article 33)
ABROGÉChapitre VII : Le Comité national de la recherche et de la technologie.
Chapitre VIII : Surveillance médicale et assurance. (Articles 36 à 38-1)
Chapitre IX : Les équipements sportifs. (Articles 39 à 42 bis)
- Article 39
ABROGÉ
Article 40ABROGÉ
Article 40- Article 41
- Article 42
- Article 42 bis
Chapitre X : La sécurité des équipements et des manifestations sportives. (Articles 42-1 à 42-13)
ABROGÉChapitreIX : La sécurité des équipements et des manifestations sportives.
Titre II : Les formations et les professions. (Articles 45-1 à 50)
ABROGÉ
Article 43ABROGÉ
Article 43ABROGÉ
Article 43-1ABROGÉ
Article 43-2ABROGÉ
Article 43-2ABROGÉ
Article 44ABROGÉ
Article 45ABROGÉ
Article 45- Article 45-1
ABROGÉ
Article 46ABROGÉ
Article 46ABROGÉ
Article 46-1ABROGÉ
Article 47ABROGÉ
Article 47ABROGÉ
Article 47-1ABROGÉ
Article 47-1ABROGÉ
Article 48ABROGÉ
Article 48-1ABROGÉ
Article 48-1ABROGÉ
Article 49ABROGÉ
Article 49- Article 49-1
- Article 49-1 A
- Article 50
Titre III : Les espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (Articles 50-1 à 52)
Article 2
Version en vigueur du 17/07/1984 au 22/06/2000Version en vigueur du 17 juillet 1984 au 22 juin 2000
Abrogé par Ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 - art. 7 (V)
L'éducation physique et sportive et le sport scolaire et universitaire contribuent à la rénovation du système éducatif, à la lutte contre l'échec scolaire et à la réduction des inégalités sociales et culturelles.