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TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION (Articles 2 à 8)
TITRE II : LES FORMATIONS INITIALES. (Articles 9 à 31)
Section 1 : Le sapeur-pompier de 2e classe. (Articles 10 à 14)
Section 2 : Le lieutenant. (Articles 15 à 18)
Section 3 : L'expert. (Article 19)
Section 4 : Le médecin capitaine. (Articles 20 à 22)
Section 5 : Le pharmacien capitaine. (Articles 23 à 25)
Section 6 : Le vétérinaire capitaine. (Articles 26 à 28)
Section 7 : L'infirmier. (Articles 29 à 31)
TITRE III : LES FORMATIONS CONTINUE ET DE PERFECTIONNEMENT. (Articles 32 à 47)
Section 1 : Le caporal. (Articles 35 à 37)
Section 2 : Le sergent. (Article 38)
Section 3 : L'adjudant. (Article 39)
Section 4 : Le capitaine. (Articles 40 à 43)
Section 5 : Les commandants, lieutenants-colonels, colonels, infirmiers-chefs et infirmiers majors. (Articles 44 à 45)
Section 6 : Les formations aux spécialités. (Articles 46 à 47)
TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET MESURES TRANSITOIRES. (Articles 48 à 50)
Annexes (Articles ANNEXE I à ANNEXE IV)
Article 42
Version en vigueur du 09/01/2000 au 22/12/2025Version en vigueur du 09 janvier 2000 au 22 décembre 2025
Abrogé par Arrêté du 18 décembre 2025 - art. 1
Le jury d'attribution du diplôme de l'ENSOSP, mention " capitaine volontaire ", présidé par le ministre chargé de la défense et de la sécurité civiles ou son représentant, est constitué de sept membres désignés par le directeur de la défense et de la sécurité civiles.