L'arrêté du 20 juillet 1977 portant réglementation des appareils à vapeur à couvercle amovible est abrogé.

Les dérogations à des dispositions dudit arrêté sont réputées, en tant que de besoin, valoir dérogation aux dispositions homologues du présent arrêté au plus tard jusqu'au 30 juin 1981, date à laquelle elles sont également abrogées.