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ABROGÉAnnexes
ABROGÉCahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels
ABROGÉChapitre 1 : Généralités.
ABROGÉDéfinitions et obligations générales des parties contractantes.
ABROGÉCotraitants et sous-traitants.
ABROGÉPièces contractuelles.
ABROGÉCautionnement, retenue de garantie.
ABROGÉDiscrétion, sécurité, secret.
ABROGÉContrôle du prix de revient - Obligations comptables.
ABROGÉProtection de la main-d'oeuvre et conditions de travail.
ABROGÉMarchés de matériels de guerre.
ABROGÉChapitre 2 : Prix et règlement
ABROGÉChapitre 3 : Exécution et délais
ABROGÉDélais d'exécution.
ABROGÉDocumentation technique mise à la disposition du titulaire.
ABROGÉDocumentation établie par le titulaire.
ABROGÉCession à la personne publique des moyens de production.
ABROGÉObjets, bâtiments et terrains mis à la disposition du titulaire.
ABROGÉAssurance des objets et bâtiments mis à la disposition du titulaire.
ABROGÉSurveillance de l'exécution des prestations.
ABROGÉModifications de caractère technique en cours d'exécution.
ABROGÉRéparation des dommages.
ABROGÉStockage des fournitures par le titulaire.
ABROGÉTransport, responsabilités mises en jeu.
ABROGÉLivraison.
ABROGÉInstallation.
ABROGÉProlongation du délai d'exécution, sursis de livraison.
ABROGÉPénalités de retard.
ABROGÉMaintien en l'état des moyens de production.
ABROGÉGarantie contre les tiers.
ABROGÉChapitre 4 : Réception et garantie
ABROGÉOpérations de vérification.
ABROGÉDélais et procès-verbaux de constatation.
ABROGÉDécisions après vérifications.
ABROGÉEnlèvement des prestations ajournées ou rejetées.
ABROGÉImputations afférentes aux rejets des prestations fabriquées à partir d'objets appartenant à la personne publique.
ABROGÉGarantie technique.
ABROGÉChapitre 5 : Résiliation, litiges
ABROGÉChapitre 6 : Stipulations spéciales aux marchés de réparation et de modification
ABROGÉChapitre 7 : Marchés comportant une part d'études
ABROGÉMarchés intéressés par le chapitre VII.
ABROGÉArrêt de l'exécution des prestations.
ABROGÉDroits de la personne publique.
ABROGÉDroits du titulaire.
ABROGÉInventions, connaissances acquises, méthodes et savoir-faire.
ABROGÉBrevets.
ABROGÉLicence d'exploitation.
ABROGÉProtection du droit de reproduire.
ABROGÉCertificats d'utilité, certificats d'addition, dessins et modèles.
ABROGÉGaranties.
ABROGÉAide technique.
ABROGÉDroit de priorité.
ABROGÉObligations du tiers constructeur.
ABROGÉRedevances au profit de la personne publique.
Article Annexe, art. 44
Version en vigueur du 16/10/1980 au 17/11/2009Version en vigueur du 16 octobre 1980 au 17 novembre 2009
Abrogé par Arrêté du 16 septembre 2009 - art. 3
Lorsqu'en cours d'exécution le titulaire constate que des opérations ou des prestations supplémentaires sont à effectuer ou, au contraire, que des opérations prévues se révèlent inutiles, il doit demander l'accord de la personne responsable du marché avant toute modification dans l'exécution des prestations.