L'article 9 de la loi du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) permet à cette autorité, lorsqu'elle constate une violation grave des droits fondamentaux des personnes privées de liberté, de communiquer sans délai aux autorités compétentes ses observations, de leur impartir un délai pour y répondre et, à l'issue de ce délai, de constater s'il a été mis fin à la violation signalée. S'il l'estime nécessaire, le CGLPL rend immédiatement public le contenu de ses observations et des réponses reçues.
Les présentes recommandations ont été adressées aux ministres de la justice et de la santé, un délai de trois semaines leur a été imparti pour faire connaître leurs observations.
La Contrôleure générale s'est rendue avec une équipe de huit contrôleurs au quartier maison d'arrêt des hommes (MAH) du centre pénitentiaire de Fresnes du 30 mars au 10 avril 2026.
Il s'agissait de la quatrième visite de cet établissement (1). Menée du 3 au 14 octobre 2016, la deuxième visite avait, déjà, donné lieu à la publication de recommandations au Journal officiel (2) dénonçant une surpopulation carcérale insupportable, des conditions de vie indignes dans des locaux inadaptés, une hygiène dégradée, un personnel insuffisant, et un climat de tension permanente. En 2019, une visite était organisée pour effectuer un suivi des recommandations en urgence. Le bilan dressé par le CGLPL demeurait très contrasté. Si des progrès étaient constatés avec une réduction de la surpopulation et un renforcement des effectifs, les conditions matérielles de détention restaient, pour l'essentiel, indignes et marquées par l'absence de rénovation des locaux. Les pratiques de recours à la force et de fouilles avaient partiellement évolué, sans disparition des comportements dégradants.
Lors de sa visite du 23 septembre au 4 octobre 2024, le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) faisait les mêmes constats (3) que le CGLPL et préconisait également de « revoir les conditions de détention à la prison de Fresnes et envisager sa fermeture car ni l'architecture ni la configuration ne correspondent aux exigences modernes de détention ».
Depuis la fin de l'année 2025, la population pénale est au plus haut avec une occupation de 171 %. Au moment du contrôle, sur les 2 008 détenus de la MAH affectés en détention, hors quartier arrivant, 31 % étaient à trois en cellule, 55 % étaient à deux et uniquement 14 % des détenus étaient seuls en cellule.
Cette surpopulation ne s'accompagne pas d'une augmentation des agents pénitentiaires, bien au contraire. La vacance de 18 % des postes se double d'un taux d'absentéisme supérieur à 10 %, caractérisé par des absences courtes, parfois injustifiées, qui aggravent les conditions de travail des autres. Les conséquences de ce sous-effectif sont visibles au quotidien : lors du contrôle, des surveillants devaient gérer seuls, chaque jour et durant plusieurs heures, deux voire trois étages, soit plus de 300 détenus. Majoritairement inexpérimentés, les surveillants ne sont pas assez encadrés par leur hiérarchie, avec des consignes incomprises et des pratiques hétérogènes qui laissent place à l'arbitraire dans l'application des règles internes à la détention. Il en résulte notamment des comportements violents et contraires à la déontologie : divulgation des motifs de la condamnation d'un détenu, cris, privation de douche, coupure d'électricité en cellule, crachat, coups. Le CGLPL a été informé de la transmission d'une partie seulement de ces faits à l'autorité judiciaire au titre de l'article 40 du code de procédure pénale. Si la direction n'élude pas les difficultés, le fonctionnement général de l'établissement complique la prévention et la gestion de ces comportements.
L'effectif des surveillants doit impérativement être adapté à celui de la population pénale et à la réalité des tâches à accomplir, avec un renfort d'agents expérimentés (4). Afin de protéger l'intégrité physique de chaque personne, toute allégation de violence doit être recensée, tracée et faire l'objet d'un contrôle systématique par la direction.

1. L'enfermement se déroule dans des locaux insalubres, non entretenus et déshumanisés

Alors même que les pouvoirs publics sont alertés depuis plus de dix ans sur la gravité des conditions d'enfermement à Fresnes, aucune stratégie de réponse aux désordres constatés n'a été élaborée, encore moins mise en œuvre et aucun schéma directeur immobilier, a minima de rénovation, n'a été établi. Le budget de l'établissement est revu à la baisse alors que celui de l'année précédente n'a même pas suffi aux besoins élémentaires de la détention.
La superficie des cellules, de 9,8 m², ne permettrait l'enfermement que de deux personnes au regard des normes internationales (CEDH - CPT) (5) et une seule si la surface utile hors meubles est prise en compte. Or, 618 détenus, soit plus d'un tiers, cohabitent à trois. L'absence de matelas au sol est valorisée par l'administration alors qu'elle ne résulte que de l'installation de trois lits se superposant. Ainsi, pour ces 618 détenus, le manque d'espace personnel donne lieu à une présomption de violation de l'article 3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (6), ainsi qu'en a jugé la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) dans son arrêt Muršić c. Croatie (7).
Cette promiscuité imposée, qui l'est également pour les 1 112 personnes (hors quartier arrivants) partageant une cellule à deux, est source de violences entre détenus comme envers les surveillants.
Seule l'inscription dans la loi d'un mécanisme contraignant de régulation carcérale permettrait de résorber la surpopulation des maisons d'arrêt et de garantir effectivement le respect des droits fondamentaux des détenus, au premier rang desquels figurent l'encellulement individuel, le respect de leur dignité et la protection de leur intégrité physique et psychique.
Les cellules sont toujours sans douche ni eau chaude. Les toilettes ne sont toujours pas cloisonnées alors qu'un tiers de la population pénale vit à trois, obligeant chacun à se priver de promenade à tour de rôle pour satisfaire, dans l'intimité, leurs besoins naturels.
Les cellules sont par ailleurs dans un état de vétusté et de saleté manifeste où les moisissures, les murs effrités, et les fuites d'eau s'observent partout. Certaines fenêtres ne ferment plus. Il n'y a ni entretien ni nettoyage complet lors des changements d'occupant des cellules, même après un incendie ; ainsi, de la suie recouvrait encore les murs de certaines cellules au moment du contrôle. Les oreillers, les taies d'oreiller et les produits pour les machines à laver sont régulièrement en rupture de stock, privant les détenus d'un accès à l'hygiène élémentaire. Quant aux espaces de travail des fonctionnaires, ils sont également vétustes et exigus.
L'absence de meubles de rangement impose d'entreposer les affaires à terre, où circulent cafards et punaises. Les rats sont partout, même dans les coursives et les cellules. En revanche, on y trouve fréquemment moins de chaises que d'occupants, les tables cassées ne sont pas remplacées. Parfois il n'y a pas d'autre meuble que les lits : faute de table, de chaise ou d'étagère, les détenus doivent poser leur repas à même le sol.
29 % des détenus sont sans ressources suffisantes et ne bénéficient pas de vêtements de secours : les contrôleurs en ont rencontré de nombreux ne disposant que d'un seul vêtement et sous-vêtement.
Les repas sont servis non pas en bac gastro, mais en barquettes plastiques fondues et déformées par les chariots chauffants. Il n'est possible de cuisiner en cellule qu'avec une plaque électrique de 250 watts, à la puissance si faible que faire cuire des pâtes prend 1 h 50 en moyenne. En l'absence de réfrigérateur, tous les plats cuisinés doivent être consommés le jour même et les aliments frais très rapidement.
Les douches collectives sont vétustes, sales et sans porte, obligeant les détenus à se laver en sous-vêtement et en savates. En troisième division, certaines avaient leurs évacuations bouchées et les bacs étaient remplis d'eau croupissante. Si en théorie leur accès est limité à trois fois par semaine, en pratique, c'est encore moins, les détenus devant souvent choisir entre la douche et les activités, promenade et travail compris.
Malgré la rénovation d'une partie des cours de promenade, celles-ci sont encore exiguës (de 45 à 136 m²) pour le nombre de détenus accueillis ; les autres, non rénovées, sont de 45 m² ; aucune ne permet d'activité physique, ni n'offre de perspective visuelle. Les cabines téléphoniques n'y fonctionnent pas et les urinoirs, repoussants, sont à la vue de tous. Les rats, qui n'ont jamais quitté les lieux, pullulent et un banc en béton constitue le seul équipement.
Malgré leur réfection, les boxes des parloirs, de 2,19 m², demeurent exigus et ne sont dotés que de tabourets en plastique, sans place pour une table.
L'hébergement des détenus dans des conditions indignes doit cesser immédiatement. Les locaux de détention doivent garantir des conditions d'hébergement respectueuses de la dignité et préservant l'intégrité physique des personnes qui y sont affectées, notamment par l'installation d'un réfrigérateur.

2. Les détenus passent l'essentiel de leur temps dans des cellules indignes

L'ensemble des détenus est incarcéré en régime porte fermée ce qui suppose un encellulement de 22 heures sur 24 pour la plupart. La sortie en promenade n'est possible qu'une fois par jour pour moins de 2 heures.
Seuls 20 % des détenus occupent un poste de travail ou sont inscrits en formation. Les modalités d'affectation restent opaques : des personnes sont classées sans demande, d'autres essuient un refus sans information et des déclassements ne sont pas motivés.
L'offre de sport est limitée pour la majorité à une séance de deux heures par semaine et il faut deux à trois mois d'attente pour l'obtenir.
L'enseignement concerne 392 détenus et 400 sont sur liste d'attente. Le nombre d'enseignants est nettement inférieur aux besoins des détenus.
Lors du contrôle, seul 10 % des détenus avaient bénéficié d'une activité socio-culturelle dans la semaine. Depuis les instructions du ministre de la justice en date du 13 mars 2026 (8), plus aucune permission de sortir collective n'est présentée au juge de l'application des peines ni même organisée.
Par ailleurs, bon nombre de détenus voient leur accès au sport, à la bibliothèque ou à des activités socioculturelles annulé faute de surveillant disponible ou parfois en raison du refus d'ouverture de la porte. La plupart des mouvements sont prévus sur de multiples supports papiers avec des erreurs et des oublis fréquents. Des détenus se sont plaints de leur arrivée tardive aux parloirs réduisant parfois de vingt minutes le temps de la visite.
Le circuit des requêtes est tout aussi chaotique. Des bouts de papiers passent de mains en mains et sont déposés dans des cases murales sans porte ou sur des tables à l'entrée des coursives : les requêtes, mélangées, peuvent être lues par tous. Beaucoup de courriers disparaissent et la plupart des détenus dénoncent l'absence de réponse à leurs demandes.
Enfin, aucun processus sortant efficient n'est en place et les indigents ne reçoivent aucune dotation de sortie (produits d'hygiène, vêtements ou sac).
L'accès aux activités et aux parloirs doit être garanti. L'offre d'activités professionnelles doit être enrichie afin de permettre à un plus grand nombre de détenus d'accéder à l'emploi.
Dans un contexte de surpopulation carcérale, le temps passé en cellule doit être strictement limité et la liberté de circulation suffisante garantie, a fortiori lorsque les conditions de détention sont aussi dégradées. A défaut, l'impossibilité de sortir d'une cellule surpeuplée caractérise un traitement inhumain ou dégradant.

3. La santé des détenus et des surveillants est compromise

L'offre de soins est incomplète en raison du manque de médecins (9) somaticiens, de psychiatres, de dentistes et de kinésithérapeutes. De plus, le personnel médical n'augmente pas proportionnellement à la hausse de la population carcérale. Les soins dans les services hospitaliers extérieurs s'accompagnent de la violation du secret médical en raison de la présence d'une escorte pénitentiaire pendant la consultation. Les détenus rapportent également l'indignité ressentie lors des trajets vers et au sein des hôpitaux, les pieds ou les mains entravés par des menottes à la vue de tout le monde. Certains préfèrent se priver de soins et ne pas honorer de tels rendez-vous.
L'accès aux soins est encore moins bien assuré pour les patients détenus au quartier d'isolement, qui subissent la présence systématique de surveillants lors des soins à l'unité sanitaire et ne sont extraits vers une structure extérieure qu'en cas d'urgence vitale, ce qui caractérise une perte de chance.
La délivrance des médicaments en cellule ne garantit pas la sécurité sanitaire puisque les traitements ne sont pas toujours remis aux détenus, mais déposés dans la cellule en leur absence, avec des risques de mésusage et de stockage important. La sécurité du médicament n'est pas plus respectée en l'absence d'une validation pharmaceutique complète des traitements, les pharmaciens n'ayant pas accès aux dossiers médicaux.
L'absence d'interphonie dans les cellules (sauf au quartier d'isolement et au quartier arrivants) empêche tout appel au secours en cas d'urgence, de violences ou d'incendie, avec d'évidents périls et pertes de chance pour les détenus. Le décès d'un jeune homme survenu de nuit en février 2026 illustre les conséquences de cette carence, les appels à l'aide, de son codétenu sous forme de cris ou de coups dans les portes par les occupants voisins n'ayant eu aucun effet (10).
De même, outre son anachronisme, l'absence de réfrigérateur en cellule fait courir le risque de toxi-infection alimentaire, des cas ayant déjà été rapportés, sans compter la présence de rats partout et tout le temps, qui fait encourir aux détenus et aux surveillants un risque de leptospirose.
A cela s'ajoute une infestation par les punaises de lits dans toutes les divisions : le nombre de cas de piqûres par punaises de lits déclaré par l'unité sanitaire est en croissance constante depuis fin 2025 et dépasse 150 par mois, malgré tous les efforts engagés par la direction de l'établissement. Plusieurs surveillants ont indiqué prendre des précautions strictes afin de ne pas contaminer leur domicile.
Les effectifs médicaux et soignants doivent être dimensionnés de sorte à permettre une prise en charge adaptée au regard de l'occupation réelle de l'établissement. Le parcours du médicament, de son contrôle à sa délivrance, doit respecter la sécurité sanitaire.
La santé des détenus et des professionnels doit être garantie par une hygiène rigoureuse et par la disparition effective des nuisibles.
Les moyens de contrainte et de surveillance lors des extractions et des soins doivent être individualisés, proportionnés, respectueux de la dignité, de la confidentialité et du secret médical. Les consultations médicales doivent se dérouler hors la présence de l'escorte et dans des conditions dignes, sauf exception dûment motivée.

4. Les mesures de sécurité, disproportionnées et inefficaces, sont attentatoires à la dignité

Faute d'être individualisé, l'usage des moyens de contraintes est de facto souvent disproportionné. Toute extraction, médicale ou judiciaire entraîne un menottage systématique. Les protocoles sont appliqués de manière sécuritaire sans discernement. Aucune réunion pluridisciplinaire ne vient individualiser et adapter les mesures de sécurité durant le parcours d'exécution de la peine.
Le nombre annuel de fouilles à nu tracées dépasse 20 000, ce qui était déjà dénoncé il y a plus de dix ans par le CGLPL. Ces pratiques, attentatoires à la dignité des personnes, sont industrialisées, déshumanisantes et inefficaces : le taux de découvertes après ces fouilles ne dépasse pas 2 % et concernent essentiellement du cannabis et des téléphones (11). Des témoignages font état de l'usage de lampe torche lors de ces fouilles et de l'ordre donné aux détenus de s'accroupir.
Les personnes détenues isolées subissent a minima deux fouilles à nu par semaine, alors même que les professionnels et intervenants doivent passer de multiples points de contrôle avant d'atteindre leur quartier, réduisant a priori la transmission d'objets interdits.
Quant aux contrôles des visiteurs, ils sont également décrits comme attentatoires à leur dignité : selon le surveillant, il peut être demandé aux femmes de retirer leur pull, aux hommes de relever largement la taille de leur pantalon et plusieurs témoignages font état de palpations des zones intimes.
Les fouilles à nu ne doivent être pratiquées que dans les situations prévues par la loi, sur le fondement d'une décision motivée et seulement lorsqu'elles sont nécessaires ; elles doivent être effectuées proportionnellement à un risque identifié (12).

Conclusion

Conjuguée à l'extrême vétusté et à l'insalubrité du lieu, la suroccupation chronique de la MAH de Fresnes, porte une atteinte grave à la dignité des détenus et aux conditions de travail du personnel. Les pratiques professionnelles doivent évoluer en faveur du respect de la dignité et de l'intégrité des personnes détenues.
Sans délai, les pouvoirs publics doivent définir une stratégie immobilière claire pour l'avenir du centre pénitentiaire, incluant un programme de rénovation ou de reconstruction à la hauteur de sa dégradation constatée.
Dans l'attente, aucune nouvelle incarcération ne doit intervenir au sein de l'établissement.

(1) Visites du 3 au 17 janvier 2012, du 3 au 14 octobre 2016 et du 12 au 15 novembre 2019, rapports disponibles en ligne.
(2) CGLPL, Recommandations en urgence du 18 novembre 2016 relatives à la maison d'arrêt des hommes du centre pénitentiaire de Fresnes (Val-de-Marne), Journal officiel du 14 décembre 2016.
(3) CPT, rapport de visite en France, septembre-octobre 2024, publié le 20 janvier 2026, disponible en ligne.
(4) CGLPL, Recommandations en urgence du 18 novembre 2016 relatives à la maison d'arrêt des hommes du centre pénitentiaire de Fresnes (Val-de-Marne), Journal officiel du 14 décembre 2016, Recommandation n° 3.
(5) Espace vital par détenu dans les établissements pénitentiaires : Normes du CPT, Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT), 15 décembre 2015.
(6) Art. 3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales : « Nul ne peut être soumis à la torture ni à des peines ou traitements inhumains ou dégradants ».
(7) CEDH, 20 octobre 2016, Muršić c. Croatie, req. N°7334/13.
(8) Instruction du 13 mars 2026 du ministre de la justice. Cette instruction a été suspendue par ordonnance du Conseil d'Etat du 5 mai 2026, au motif qu'elle fait obstacle à l'organisation et au déroulement de sorties collectives de personnes condamnées pour des activités culturelles ou sportives.
(9) Seuls deux sur neuf postes de médecins ouverts étaient occupés par des praticiens hospitaliers.
(10) Des investigations judiciaires étaient en cours au moment du contrôle.
(11) Aucune arme n'est trouvée.
(12) CGLPL, Recommandations en urgence du 18 novembre 2016 relatives à la maison d'arrêt des hommes du centre pénitentiaire de Fresnes (Val-de-Marne), Journal officiel du 14 décembre 2016, Recommandation n° 5.