Assemblée nationale

1. Réunions

Mardi 16 septembre 2025

Commission des affaires sociales,
A 17 heures (salle de la commission des finances n° 6350) :

- audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Éric Berr, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances.

Commission des finances,
A 17 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1^er étage) :

- audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de M. Éric Berr, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances.

Mercredi 17 septembre 2025

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1^er sous-sol) :

- table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du premier degré ;
- examen du rapport d'information sur les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU) (MM. Idir Boumertit et Maxime Michelet, rapporteurs).

A 15 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1^er sous-sol) :

- table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du second degré.

Jeudi 18 septembre 2025

Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins,
A 10 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

- audition commune, ouverte à la presse, réunissant :
- M. François-Xavier Bieuville, préfet de Mayotte ;
- M. Ben Issa Ousseni, président du conseil départemental de Mayotte.

A 11 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Sorin, président des tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte.

A 14 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Fabienne Le Roy, première présidente de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion ;
- Mme Fabienne Atzori, procureure générale près la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion ;
- M. Vincent Aldeano-Galimard, président de la chambre d'appel de Mamoudzou ;
- Mme Sophie de Borggraef, présidente du tribunal judiciaire de Mamoudzou ;
- M. Guillaume Dupont, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Mamoudzou.

A 16 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M^e Yanis Souhaili, bâtonnier de l'Ordre des avocats de Mayotte ;
- M. Mahamoudou Hamada Saanda, Grand Cadi, ministre du culte musulman à Mayotte ;
- Mme Laoura Moumini, directrice du Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) de Mayotte ;
- Mme Mélanie Louis, responsable des questions d'expulsions de La Cimade, et Mme Vittoria Logrippo, déléguée nationale en région Océan Indien.

Mercredi 24 septembre 2025

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2^e sous-sol) :

- audition conjointe de MM. Christophe Jerretie, président du conseil d'orientation des finances locales, et Luc-Alain Vervisch, directeur des études et de la recherche de la Banque Postale, à l'occasion de la publication de la « Note de conjoncture sur les finances locales » de l'année 2025.

2. Membres présents ou excusés

Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Réunion du mercredi 10 septembre 2025 à 14 heures
Présents. - Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Chantal Jourdan, M. David Magnier, M. Sébastien Saint-Pasteur.
Excusés. - Mme Sandra Delannoy, M. Denis Fégné, M. Charles Fournier, Mme Camille Galliard-Minier, M. Daniel Labaronne, Mme Anne-Cécile Violland.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Réunion du mercredi 10 septembre 2025 à 14 heures
Présents. - M. Éric Bothorel, M. Mickaël Bouloux, Mme Marina Ferrari, Mme Olga Givernet, Mme Catherine Hervieu, M. Sébastien Huyghe, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Denis Masséglia, M. Laurent Mazaury, M. Paul Midy, M. Jacques Oberti, Mme Marie Récalde, Mme Véronique Riotton, M. Alexandre Sabatou, M. Arnaud Saint-Martin, M. Emeric Salmon, M. Hervé Saulignac, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, M. Vincent Thiébaut, Mme Sabine Thillaye.