Assemblée nationale

Réunions
Jeudi 4 septembre 2025

Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
A 10 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1^er étage) :

- examen du rapport, à huis clos.

Mercredi 10 septembre 2025

Commission des affaires économiques
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

- discussion générale et examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 21 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (1) (n° 1641) (Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis).

(1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 6 septembre 2025, à 17 heures.
Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis internet.

Assemblée nationale

A 14 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 21 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis).

A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 21 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis).

Lundi 15 septembre 2025

Commission du développement durable
A 14 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

- désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d'avoir recours au modèle de la société portuaire pour l'exploitation de leurs ports (n° 1605) ;
- examen pour avis, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 1685) (M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur pour avis).

Mercredi 17 septembre 2025

Commission du développement durable
A 9 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d'avoir recours au modèle de la société portuaire pour l'exploitation de leurs ports (n° 1605).

Commission des finances
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1^er étage) :

- examen pour avis, par délégation, de l'article 8 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) ;
- examen du rapport d'information relatif à l'impact des dispositifs fiscaux et sociaux sur le reste à vivre des travailleurs de la classe moyenne (M. Mathieu Lefèvre et Mme Eva Sas, rapporteurs).