Par arrêté de la ministre de la culture et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères en date du 2 février 2024, les biens culturels suivant :

- František KUPKA (1871-1957), The First Step (Le Premier pas), vers 1909-1913, huile sur toile, 83,2 × 129,6 cm, inv. : 562.1956 ;
- Vasily KANDINSKY (1866-1944), Blue (Bleu), 1927, huile sur panneau, 49,5 × 36,8 cm, inv. : 160.1953 ;
- James ENSOR (1860-1949), Stars in the Cemetery (Les Étoiles au cimetière), 1888, estampe (eau-forte) sur papier, 23,8 × 30,8 cm, inv. : 112.1952,

appartenant au Museum of Modern Art (MoMA), New York, NY, Etats-Unis,
prêtés à l'exposition « VAN GOGH ET LES ÉTOILES » organisée et présentée à la Fondation Vincent van Gogh, Arles, du 1er juin 2024 au 8 septembre 2024, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 20 mai 2024 au 22 septembre 2024, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994 modifiée portant diverses dispositions d'ordre économique et financier.