Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 16 mars 2023
Présents  : Annick Billon, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Elsa Schalck.
Excusés  : Kristina Pluchet, Marie-Pierre Richer.
Assistaient en outre à la séance  :  Guillaume Chevrollier, Bernard Fournier, Thani Mohamed Soilihi.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 16 mars 2023
Présents  : Guillaume Chevrollier, Bernard Fournier, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Thani Mohamed Soilihi.
Excusés  : Stéphane Artano, Philippe Bas, Catherine Conconne, Jacqueline Eustache-Brinio, Abdallah Hassani, Mikaele Kulimoetoke, Vivette Lopez, Gérard Poadja, Jean-François Rapin, Michel Savin.
Assistaient en outre à la séance  :  Annick Billon, Elsa Schalck.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 23 mars 2023, à 9h00, salle Médicis
Audition de M. Pascal Berteaud, Directeur Général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) ;
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 23 mars 2023, à 8h30, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre du rapport d'information sur la santé des femmes au travail, table ronde sur le thème « Santé des femmes au travail : des risques professionnels sous-estimés ? », avec :

- Mme Agnès Aublet-Cuvelier, adjointe au directeur Études et recherche de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) ;
- Mme Mélody Béaur-Guérin, ergothérapeute, ergonome, membre de l'Association nationale française des ergothérapeutes (ANFE), enseignante en ergothérapie à l'Université Paris-Est Créteil ;
- Mme Karine Briard, auteure de l'étude de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) de janvier 2023 : Conditions de travail et mixité : quelles différences entre professions, et entre femmes et hommes ?
- Mme Florence Chappert, spécialiste de la santé et des conditions de travail à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact).

Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 23 mars 2023, à 8h30, salle 213 (commission des affaires sociales)
Dans le cadre du rapport d'information de la délégation sur le foncier agricole dans les outre-mer, table ronde sur la situation à Mayotte :

- Conseil départemental : M. Ben Issa Ousseni, président ;
- Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte (DAAF) : MM. Philippe Gout, directeur, et Bastien Chalagiraud, directeur-adjoint ;
- Établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte (EPFAM) : MM. Yves-Michel Daunar, directeur général, et David Vancauteren, directeur du pôle stratégie agricole ;
- Chambre de l'agriculture, de la pêche et de l'aquaculture de Mayotte (CAPAM) : M. Stéphane Allard, directeur ;
- Fédération mahoraise des associations environnementales (FMAE) : M. Naïlane-Attoumane Attibou, secrétaire général ;
- Syndicat des jeunes agriculteurs de Mayotte : MM. Soumaila Moeva, président, et Martin Khuu, coordinateur ;
- Mutualité Sociale Agricole (MSA) d'Armorique : Mme Karine Nouvel, directrice générale.