Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Mardi 14 juin 2022

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 heures (Salle 263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022, de (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale) :
. Pour la SNCF,
- M. Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs
- Mme Sylvie Charles, directrice de Transilien
- M. Bruno Souchon, directeur adjoint du cabinet du PDG de SNCF Voyageurs
- M. Aymeric Chassaing, conseiller communication et relations institutionnelles du PDG de SNCF Voyageurs
- Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe SNCF
. Pour la RATP,
- M. Philippe Martin, directeur général adjoint en charge des opérations de transport et de maintenance (membre du COMEX)
- M. Jérôme Harnois, directeur chargé de la préparation aux crises, des enjeux de sûreté, de conformité et des affaires institutionnelles (membre du COMEX)
- M. Julien Laurent, directeur des relations institutionnelles
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 heures (Salle 263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence) et à 15 h 15 (Salle Médicis)
À 9 heures (Salle 263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022, de :
• Pour la SNCF,
- M. Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs
- Mme Sylvie Charles, directrice de Transilien
- M. Bruno Souchon, directeur adjoint du cabinet du PDG de SNCF Voyageurs
- M. Aymeric Chassaing, conseiller communication et relations institutionnelles du PDG de SNCF Voyageurs
- Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe SNCF
• Pour la RATP,
- M. Philippe Martin, directeur général adjoint en charge des opérations de transport et de maintenance (membre du COMEX)
- M. Jérôme Harnois, directeur chargé de la préparation aux crises, des enjeux de sûreté, de conformité et des affaires institutionnelles (membre du COMEX)
- M. Julien Laurent, directeur des relations institutionnelles
2° Questions diverses.
À 15 h 15 (Salle Médicis)
À huis clos.
1° Audition, en commun avec la commission des affaires européennes,
de M. Fabrice Leggeri, ancien directeur exécutif de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex) ;
(Cette audition se déroulera à huis clos. Le compte rendu ne sera pas publié.)
2° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 8 juin 2022
Présents  : David Assouline, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Max Brisson, Bernard Fialaire, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Anne Ventalon, Cédric Vial.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi, Céline Brulin, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Laurence Garnier, Monique de Marco.
Excusé  : Claude Kern.
Ont délégué leur droit de vote  : Annick Billon, Max Brisson, Yan Chantrel, Laure Darcos, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Claude Kern, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Bruno Retailleau, Michel Savin.
Assistaient en outre à la séance  :  Jérôme Bascher (commission des finances), Éric Bocquet (commission des finances), Isabelle Briquet (commission des finances), Vincent Capo-Canellas (commission des finances), Vincent Delahaye (commission des finances), Bernard Delcros (commission des finances), Philippe Dominati (commission des finances), Jean-François Husson (commission des finances), Roger Karoutchi (commission des finances), Marc Laménie (commission des finances), Christine Lavarde (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Dominique de Legge (commission des finances), Sébastien Meurant (commission des finances), Jean-François Rapin (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Vincent Segouin (commission des finances).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Éric Jeansannetas (commission des finances), Christian Klinger (commission des finances), Didier Rambaud (commission des finances), Pascal Savoldelli (commission des finances), Sylvie Vermeillet (commission des finances).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
2ème séance du jeudi 9 juin 2022
Présents  : François-Noël Buffet, Jacqueline Eustache-Brinio, Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier.
En téléconférence  : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Esther Benbassa, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Jérôme Durain.
Assistaient en outre à la séance  :  David Assouline (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Thomas Dossus (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Jacques Lozach (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Savin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Céline Brulin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Nathalie Delattre (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Damien Regnard (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
3ème séance du jeudi 9 juin 2022
Présents  : François-Noël Buffet, Jacqueline Eustache-Brinio, Patrick Kanner, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier.
En téléconférence  : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Esther Benbassa, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Marie-Pierre de La Gontrie.
Assistaient en outre à la séance  :  Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Jacques Lozach (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Savin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Anne Ventalon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Céline Brulin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Nathalie Delattre (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Damien Regnard (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 14 juin 2022 àÀ 9 heures (Salle 263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022, de (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale) :
. Pour la SNCF,
- M. Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs
- Mme Sylvie Charles, directrice de Transilien
- M. Bruno Souchon, directeur adjoint du cabinet du PDG de SNCF Voyageurs
- M. Aymeric Chassaing, conseiller communication et relations institutionnelles du PDG de SNCF Voyageurs
- Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe SNCF
. Pour la RATP,
- M. Philippe Martin, directeur général adjoint en charge des opérations de transport et de maintenance (membre du COMEX)
- M. Jérôme Harnois, directeur chargé de la préparation aux crises, des enjeux de sûreté, de conformité et des affaires institutionnelles (membre du COMEX)
- M. Julien Laurent, directeur des relations institutionnelles
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 14 juin 2022 à 9 heures (Salle 263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence) et à 15 h 15 (Salle Médicis)
À 9 heures (Salle 263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022, de :
• Pour la SNCF,
- M. Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs
- Mme Sylvie Charles, directrice de Transilien
- M. Bruno Souchon, directeur adjoint du cabinet du PDG de SNCF Voyageurs
- M. Aymeric Chassaing, conseiller communication et relations institutionnelles du PDG de SNCF Voyageurs
- Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe SNCF
• Pour la RATP,
- M. Philippe Martin, directeur général adjoint en charge des opérations de transport et de maintenance (membre du COMEX)
- M. Jérôme Harnois, directeur chargé de la préparation aux crises, des enjeux de sûreté, de conformité et des affaires institutionnelles (membre du COMEX)
- M. Julien Laurent, directeur des relations institutionnelles
2° Questions diverses.
À 15 h 15 (Salle Médicis)
À huis clos.
1° Audition, en commun avec la commission des affaires européennes,
de M. Fabrice Leggeri, ancien directeur exécutif de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex) ;
(Cette audition se déroulera à huis clos. Le compte rendu ne sera pas publié.)
2° Questions diverses.
Mercredi 15 juin 2022 à 10 heures (Salle 263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, dans le cadre de la mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, de MM. Alain Christnacht, et Jean-François Merle, conseillers d'État honoraire, co-auteurs du rapport de la mission d'écoute et de conseil sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie ;
2° Questions diverses.
Jeudi 16 juin 2022 à 10 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 ;
2° Questions diverses.