Assemblée nationale
Session ordinaire de 2021-2022

Mercredi 3 novembre 2021

A 15 heures. - 1re séance publique :
1. Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire.
2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482 et n° 4524).
Rapport de M. Laurent Saint-Martin, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Culture
Rapports spéciaux (annexes 10 et 11) de Mme Dominique David et M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 4597, tome I) de Mme Constance Le Grip, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (Compte spécial)
Rapport spécial (annexe 29) de Mme Marie-Ange Magne, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 4597, tome III) de Mme Céline Calvez, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Avis (n° 4526, tome VIII) de M. Alain David, au nom de la commission des affaires étrangères.
A 21 h 30. - 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.