Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021
Mercredi 14 avril 2021
A 15 heures. - 1re séance publique :
1. Lecture définitive de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification.
2. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rectifié et n° 3995).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, Mmes Aurore Bergé, Cendra Motin, MM. Damien Adam, Jean-Marc Zulesi, Mickaël Nogal, Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne et M. Erwan Balanant, au nom de la commission spéciale.
A 21 heures. - 2e séance publique :
Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rectifié et n° 3995).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, Mmes Aurore Bergé, Cendra Motin, MM. Damien Adam, Jean-Marc Zulesi, Mickaël Nogal, Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne et M. Erwan Balanant, au nom de la commission spéciale.
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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