Sénat
Session ordinaire de 2018-2019

Réunions
Mardi 11 juin 2019

Commission des affaires économiques à 17 h 45 et, éventuellement, à la suspension du soir (salle n° 263)
- Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (n° 229, 2018-2019), examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 9 h 45, éventuellement à 14 h 45 et à 18 h 45 (salle n° 216)
à 9 h 45 :
- Proposition de loi créant un statut de l'élu communal (n° 305, 2018-2019), examen des amendements.
Eventuellement, à 14 h 45 (salle n° 216)
- Proposition de loi visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales (n° 462, 2018-2019), examen des amendements sur le texte de la commission.
à 18 h 45 (salle n° 216)
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de transformation de la fonction publique (n° 532, 2018-2019), audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics.
Mission d'information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France à 17 h 45 (salle Médicis)
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
- Audition de Mme Adria Houbairi et M. Jean-Luc Bennahmias, rapporteurs de l'avis sur La réforme des fonds structurels européens, au nom de la section des affaires européennes et internationales du Conseil économique, social et environnemental.

Membres présents ou excusés

Mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIè siècle : opportunité de croissance et de développement
Séance du mercredi 5 juin 2019
Présents  : Bernard Buis, François Calvet, Martine Filleul, Fabien Gay, Marc Laménie, Valérie Létard, Franck Menonville, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Jean-Claude Tissot, Sabine Van Heghe, Dany Wattebled.
Excusé  : Jean-Pierre Corbisez.
Séance du jeudi 6 juin 2019
Présents  : Bernard Buis, Christine Lavarde, Valérie Létard, Franck Menonville, Dany Wattebled.
Excusés  : Jean-Pierre Corbisez, Marc Laménie.
Mission d'information "Transports aériens et aménagement des territoires"
Séance du jeudi 6 juin 2019
Présents  : François Bonhomme, Vincent Capo-Canellas, Josiane Costes, Pierre Cuypers, Jean-Luc Fichet, Jordi Ginesta, Éric Gold, Joël Guerriau, Victoire Jasmin, Henri Leroy, Didier Mandelli, Cyril Pellevat, Claude Raynal, Jean Sol.
Excusés  : Joël Bigot, Jean-Michel Houllegatte, Sébastien Meurant, Sonia de la Provôté.
Mission d'information « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? »
Séance du jeudi 6 juin 2019
Présents  : Guillaume Gontard, Olivier Jacquin, Mireille Jouve, Didier Mandelli, Michèle Vullien, Dany Wattebled.
Excusés  : Joël Bigot, Frédéric Marchand, Cyril Pellevat.

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 12 juin 2019 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
1° Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public ».
2° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 482 (2018-2019), adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative à la création du Centre national de la musique.
3° Communication de M. Michel Savin sur l'avenir des conseillers techniques et sportifs.
4° Questions diverses.
Commission d'enquête sur la souveraineté numérique
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
Mercredi 12 juin 2019 à 14 heures puis à 16 heures (Salle René Monory)
À 14 heures (Salle René Monory)
1° Audition de M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises et commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économique, ministère de l'économie et des finances.
À 16 heures (Salle René Monory)
À 16 heures :
1° Audition de Mme Claire Mathieu, directrice de recherches au CNRS, spécialiste des algorithmes1.
À 17 heures :
2° Audition de M. Eric Léandri, président et co-fondateur de Qwant1.
3° Questions diverses.
Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne
Mercredi 12 juin 2019 à 17 heures (Salle RD 204)
Captation vidéo.
1. Entretien avec une délégation de la Chambre des Lords.
2. Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles : Jeudi 13 juin 2019 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 6 juin 2019
Présents  : Jacques Bigot, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Yannick Botrel, René Danesi, André Gattolin, Laurence Harribey, Claude Haut, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Franck Menonville, Cyril Pellevat, Michel Raison, André Reichardt.
Excusés  : Christophe-André Frassa, Jean-François Rapin, Simon Sutour.