Sénat
Session ordinaire de 2018-2019

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 30 janvier 2019, à 11 heures (salle 1/2 Clemenceau - côté écran) puis à 14 heures (salle A131 - 1er étage Ouest) :
A 11 heures (salle 1/2 Clemenceau - côté écran) :
1° Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
2° Examen de l'avis et vote, par scrutin secret, sur cette candidature.
3° Questions diverses.
A 14 heures (salle A131 - 1er étage Ouest) :
1° Nominations de rapporteurs sur :

- la proposition de loi n° 486 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif
- le projet de loi n° 1481 (AN) sur l'école de la confiance (Procédure accélérée) (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)

2° Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le Président de la République.
3° Questions diverses.
Jeudi 31 janvier 2019, à 10 heures (salle Médicis) :
1° Audition conjointe de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde (FMM), et M. Peter Limbourg, directeur général de la chaîne de télévision internationale allemande Deutsche Welle (DW), sur l'audiovisuel extérieur en Europe.
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
Projet de loi n° 28 (2018-2019) relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Rapporteurs : MM. Jean-François Husson, Michel Canevet et Mme Élisabeth Lamure) ; Le délai limite pour le dépôt des amendements est fixé au : Vendredi 25 janvier 2019, à 12 heures.