Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Réunions
Mercredi 28 mars 2018

Commission des affaires économiques, à 9 heures (Salle Médicis) :
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques.
Nomination de rapporteurs.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 16 h 30 (Salle RD 204) :
Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur la loi de programmation militaire 2019-2025.
Communication de M. Christian Cambon, Président, sur le dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie.
Commission des affaires sociales, à 9 heures (Salle Médicis) :
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de 9 heures à 10 h 15 et, éventuellement, à 14 h 30 (Salle n° 67) :
A 9 heures :
Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau (n° 290, 2017-2018) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen des amendements de séance au texte de la commission.
Eventuellement, à 14 h 30 :
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Eventuellement, suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission.
Commission des finances, à 9 heures et à 13 h 30 (Salle n° 131) :
A 9 heures :
Ouverte à la presse - Captation vidéo.
Audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général pour l'investissement.
A 13 h 30 :
Ouverte à la presse - captation vidéo.
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 8 h 30 (Salle n° 216) :
Mission d'information sur le handicap dans la fonction publique - Nomination d'un rapporteur.
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat.
Projet de loi relatif à la protection des données personnelles - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer (n° 231, 2017-2018) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains (n° 276, 2017-2018) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure, à 16 heures (Salle n° 216) :
Ouverte à la presse.
Audition de M. Rémy Heitz, directeur des affaires criminelles et des grâces.

Membres présents ou excusés

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 27 mars 2018 :
Présents : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Josiane Costes, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Muriel Jourda, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dany Wattebled.
Excusé : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Pierre Frogier, Loïc Hervé, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Didier Marie, André Reichardt, Catherine Troendlé.

Convocations

Convocation rectifiée bis :
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
En raison de l'hommage national qui sera rendu aux Invalides au lieutenant-colonel Arnaud Beltrame le mercredi 28 mars 2018, la réunion du matin est annulée.
En conséquence, l'ordre du jour est modifié comme suit :
Mercredi 28 mars 2018, à 16 h 30 (Salle RD 204, 46, rue de Vaugirard) :
1° Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur la loi de programmation militaire 2019-2025.
2° Communication de M. Christian Cambon, président, sur le dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie.
3° Questions diverses.
Convocation rectifiée :
Commission des affaires sociales :
En raison de l'hommage national qui sera rendu aux Invalides au lieutenant-colonel Arnaud Beltrame le mercredi 28 mars 2018, l'audition de Mme Anne Courrèges, prévue initialement à 10 h 30, est annulée.
En conséquence :
L'ordre du jour de la réunion du mercredi 28 mars 2018 est ainsi fixé :
A 9 heures (Salle Médicis) :
1° Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire (en commun avec la commission des affaires économiques).
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'Etat pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'Etat islamique :
Mardi 3 avril 2018, à 15 heures (Salle 245) :
A huis clos.
Ordre du jour :
A 15 heures :
Audition de Mme Nadia REMADNA, présidente de l'association La brigade des mères.
A 16 heures :
Audition de M. Stéphane BREDIN, directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice, M. Pierre MAITROT, sous-directeur de la sécurité pénitentiaire, M. Benoît FICHET, son adjoint, et Mme Charlotte HEMMERDINGER, chef du bureau central du renseignement pénitentiaire.
Mercredi 4 avril 2018, à 15 heures (Salle RD 204, 46, rue de Vaugirard) :
Ordre du jour :
A 15 heures :
Audition du Dr Serge HEFEZ, psychiatre.
A 16 heures :
A huis clos.
Audition de M. Romain CAILLET, journaliste.
A 17 heures :
Echange de vues sur les travaux de la commission d'enquête.
Jeudi 5 avril 2018, à 11 heures (Salle 216) puis à 16 h 30 (Salle 245) :
A huis clos.
Ordre du jour :
A 11 heures (Salle 216) :
Audition de M. Nicolas ROCHE, directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et M. Patrick MAISONNAVE, ambassadeur chargé de la stratégie internationale de lutte contre le terrorisme.
A 16 h 30 (Salle 245) :
Audition de M. Wassim NASR, journaliste à France 24, spécialiste des mouvements djihadistes.