Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Réunions

Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (½ Salle Clemenceau côté vestiaire) :
Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF) (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
Nomination d'un rapporteur.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (Salle ½ Clemenceau côté écran) :
Captation vidéo :
A 9 h 30 :
Audition de M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, ancien président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, chargé par le ministre de l'Europe et des Affaires étrangères d'une mission de soutien aux entreprises françaises en Chine, sur les Nouvelles routes de la soie.
A 11 heures :
Audition conjointe de Mme Tatiana Kastouéva-Jean, chercheur, directrice du Centre Russie/Nouveaux Etats Indépendants (NEI) et de M. Thomas Gomart, directeur, de l'Institut français des relations internationales (IFRI), sur la Russie.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (Salle n° 213) :
Captation vidéo :
Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 11 h 15 (Salle n° 245) :
Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain… » remis à Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, le 20 février 2018.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (Salle n° 67) :
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (n° 711, 2016-2017) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission des finances, à 9 h 30 (Salle Médicis) :
A 9 h 30 :
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017, portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur (n° 292, 2017-2018) - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission à 10 heures :
Ouverte à la presse - captation vidéo.
« Adapter les règles de l'impôt sur les sociétés au nouveau contexte international et européen » : audition conjointe de M. Grégory Abate, sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises à la Direction de la législation fiscale, M. Bernard Bacci, directeur fiscal du groupe Vivendi, Mme Béatrice Deshayes, directrice fiscale du groupe LVMH, M. Daniel Gutmann, avocat associé du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats et de Mme Stéphanie Robert, directeur de l'Association française des entreprises privées (Afep).
Nomination d'un rapporteur.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 10 heures (Salle n° 216) :
Proposition de loi d'orientation et de programmation pour une meilleure protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles (n° 293, 2017-2018) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure, de 14 h 15 à 18 h 30 (Salle n° 216) :
Ouvertes à la presse.
A 14 h 15 :
Table ronde d'associations de l'« Entente gendarmerie ».
A 16 heures :
Table ronde de représentants de syndicats de la police municipale : Syndicat national de la sécurité publique, Syndicat de défense des policiers municipaux (SDPM), Association nationale des cadres de la police municipale (ANCPM) et Union syndicale professionnelle des policiers municipaux.
Mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés, à 13 h 30 (Salle n° 261) :
Constitution.

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mardi 20 mars 2018 :
Présents. - Maurice Antiste, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Jean-Claude Carle, Laure Darcos, André Gattolin, Samia Ghali, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Claudine Kauffmann, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Christian Manable, Catherine Morin-Desailly, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Michel Savin, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusés. - Nicole Duranton, Guy-Dominique Kennel, Claudine Lepage, Colette Mélot.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 20 mars 2018 :
Présents. - Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Maryse Carrère, Jacky Deromedi, Jean-Luc Fichet, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Sébastien Leroux, Alain Marc, François Pillet, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Dany Wattebled.
Excusés. - Jacques Bigot, Christophe-André Frassa, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote. - François-Noël Buffet, Yves Détraigne, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Éric Kerrouche, Henri Leroy, André Reichardt, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé.

Convocations

Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'Etat pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'Etat islamique :
Mardi 27 mars 2018, à 14 h 15 (Salle RD204 - 46, rue de Vaugirard) :
Ordre du jour.
A 14 h 15 :
Audition de M. Romain SEZE, chargé de recherches à l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ).
A 15 h 15 :
A huis clos :
Audition de Mme Madeleine MATHIEU, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice, Mme Delphine BERGERE-DUCOTE, chargée de la mission nationale de veille et d'information, et M. Jean MENJON, adjoint au directeur inter-régional Ile-de-France et Outre-Mer.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion

Commission des affaires européennes, à 17 heures (Salle A120) :
Proposition de résolution européenne de M. Jean-Claude Requier en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne, d'une part, et le Mercosur, d'autre part : rapport de MM Pascal Allizard et Didier Marie.
Mission d'observation électorale de l'AP-OSCE en Russie : communication de M. Pascal Allizard.