Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Réunions
Mardi 13 mars 2018

Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance, à 9 heures et à l'issue de la séance publique de l'après-midi (salle n° 213) :
A 9 heures :
- Projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (n° 330, 2017-2018) - Examen des amendements de séance sur le texte élaboré par la commission.
à l'issue de la séance publique de l'après-midi :
- Projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (n° 330, 2017-2018) - Suite de l'examen des amendements de séance sur le texte élaboré par la commission.
- Projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire.
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure, à 16 heures et à 18 heures (salle n° 216) :
A 16 heures :
- Echange de vues sur les travaux de la commission d'enquête.
A 18 heures :
Ouverte à la presse.
- Audition de représentants de l'Union des policiers nationaux indépendants (UPNI).
Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'Etat pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'Etat islamique, à 14 h 45 (salle n° 261) :
A huis clos.
A 14 h 45 :
- Audition du Général Jean-François FERLET, directeur du renseignement militaire au ministère des armées, et du Colonel Thierry BEYLIER, assistant militaire du directeur.
A 15 h 45 :
- Audition M. Hugues BRICQ, chef du service central du renseignement territorial au ministère de l'intérieur.

Membres présents ou excusés

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
1re séance du mercredi 7 mars 2018 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Jean-Marc Boyer, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Alain Fouché, Guillaume Gontard, Jordi Ginesta, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart, Michèle Vullien.
Excusés. - Martine Filleul, Philippe Madrelle, Cyril Pellevat, Christophe Priou.
2e séance du mercredi 7 mars 2018 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Guillaume Gontard, Jordi Ginesta, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-Jacques Panunzi, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville.
Excusés. - Martine Filleul, Philippe Madrelle, Cyril Pellevat, Christophe Priou.
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure :
Séance du jeudi 8 mars 2018 :
Présents. - Michel Boutant, Vincent Capo-Canellas, Alain Cazabonne, Philippe Dallier, Philippe Dominati, François Grosdidier, Dominique de Legge, Jean Sol.
Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'Etat pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'Etat islamique :
1re séance du mardi 6 mars 2018 :
Présents. - Martine Berthet, Philippe Bonnecarrère, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Jacqueline Eustache-Brinio, Jacques Genest, Sylvie Goy-Chavent, Laurent Lafon, Ladislas Poniatowski, Hugues Saury.
Excusé. - Antoine Lefèvre.
2e séance du mardi 6 mars 2018 :
Présents. - Martine Berthet, Philippe Bonnecarrère, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Jacqueline Eustache-Brinio, Jacques Genest, Sylvie Goy-Chavent, Laurent Lafon, Ladislas Poniatowski, André Reichardt, Hugues Saury.
Excusé. - Antoine Lefèvre.
1re séance du mercredi 7 mars 2018 :
Présents. - Esther Benbassa, Martine Berthet, Philippe Bonnecarrère, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Jacqueline Eustache-Brinio, Alain Fouché, Jacques Genest, Marie-Pierre de la Gontrie, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Laurent Lafon, Jean-Yves Leconte, Ladislas Poniatowski, André Reichardt, Hugues Saury.
2e séance du mercredi 7 mars 2018 :
Présents. - Martine Berthet, Bernard Cazeau, Marie-Pierre de la Gontrie, Sylvie Goy-Chavent, Laurent Lafon, Jean-Yves Leconte, Rachel Mazuir, Ladislas Poniatowski, André Reichardt, Hugues Saury.
1re séance du jeudi 8 mars 2018 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Jacqueline Eustache-Brinio, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Laurent Lafon, Rachel Mazuir, Ladislas Poniatowski, André Reichardt, Hugues Saury.
2e séance du jeudi 8 mars 2018 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Jacqueline Eustache-Brinio, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Laurent Lafon, Rachel Mazuir, Ladislas Poniatowski, André Reichardt, Hugues Saury.
3e séance du jeudi 8 mars 2018 :
Présents. - Martine Berthet, Bernard Cazeau, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Laurent Lafon, Rachid Temal.