Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 15 mars 2018, à 9 heures (salons de Boffrand), avec l'ordre du jour suivant :
I. - Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires :
- examen de déclarations d'intérêts et d'activités de sénateurs.
II. - Attestations fiscales des sénateurs :
- communication du président du Sénat.
III. - Adaptation du règlement en application des lois du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique :
- communication du président du Sénat.
IV. - Réflexion sur la mise en place d'un scrutin électronique pour les votes organisés en séance :
- communication du président de la délégation en charge des technologies numériques, du scrutin électronique, des données ouvertes et de l'Internet.
V. - Plateformes de consultation interactive :
- communication du président du Sénat, création d'une délégation spéciale du bureau ;
- communication du président de la délégation chargée de la présence territoriale du Sénat.
VI. - Evaluation et perspectives d'amélioration de la politique de communication des commissions et des délégations :
- communication de la présidente de la délégation en charge de la communication et de Public Sénat.
VII. - Evolution du régime d'utilisation des salles de réunions du Sénat :
- communication du Questeur délégué.
VIII. - Questions administratives :
- règlementation relative au congé spécial.
IX. - Questions diverses.