Décision n° 2017-LY-09 du 20 octobre 2017 modifiant la décision n° 2016-LY-18 du 10 mars 2016 autorisant l'association Oxygène Val d'Isère and Co à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Val d'Isère

Version INITIALE


Le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011, modifiée par la délibération n° 2015-25 du 28 juillet 2015, du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;
Vu la décision n° 2011-797 du 27 septembre 2011 du Conseil, portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Val d'Isère ;
Vu la décision n° 2016-LY-18 du 10 mars 2016 du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Oxygène Val d'Isère and Co, pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Val d'Isère ;
Vu la demande de modification technique présentée par l'association Oxygène Val d'Isère and Co ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'annexe de la décision n° 2016-LY-18 du 10 mars 2016 susvisée est remplacée par l'annexe suivante.


  • «ANNEXE (*)


    Nom du service : Oxygène Val d'Isère.
    Zone d'implantation de l'émetteur : Val d'Isère.
    Fréquence : 104,3 MHz.
    Adresse du site : La Balme - Le Clos, Val d'Isère (73).
    Altitude du site (NGF) : 1 808 mètres.
    Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    33

    90

    2

    180

    4

    270

    31

    10

    31

    100

    1

    190

    6

    280

    29

    20

    24

    110

    1

    200

    8

    290

    28

    30

    19

    120

    0

    210

    11

    300

    28

    40

    14

    130

    0

    220

    14

    310

    28

    50

    11

    140

    0

    230

    19

    320

    28

    60

    8

    150

    1

    240

    24

    330

    28

    70

    6

    160

    1

    250

    31

    340

    29

    80

    4

    170

    2

    260

    33

    350

    31

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


  • La présente décision sera notifiée à l'association Oxygène Val d'Isère and Co, et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Lyon, le 20 octobre 2017.


Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon :
Le président,
C.-S. Lopez