Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Documents mis en distribution le mercredi 28 juin 2017

N° 560. - Rapport d'information de MM. Xavier PINTAT, Jeanny LORGEOUX, co-présidents, André TRILLARD, Pascal ALLIZARD et Claude HAUT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par le groupe de travail « La modernisation de la dissuasion nucléaire ».
N° 583. - Proposition de résolution de M. Jean Louis MASSON tendant à la création d'une commission d'enquête sur le bilan du recours à des routeurs privés lors de l'acheminement des professions de foi lors des élections législatives en 2017, envoyée à la commission des lois.
N° 588. - Rapport d'information de MM. Jean-Marie BOCKEL et Charles GUENÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains comme nouveaux territoires de projet.