Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Version INITIALE


  • Offices et délégations


    1. Membres présents ou excusés


    Réunion du mardi 14 mars 2017, à 16 h 45 :
    Députés Présents. - M. Claude de Ganay, M. Jean-Yves Le Déaut.
    Députés Excusés. - M. Bernard Accoyer, M. Alain Claeys, M. Alain Marty, Mme Maud Olivier, Mme Dominique Orliac, M. Jean-Louis Touraine.
    Sénateurs Présents. - Mme Delphine Bataille, M. Michel Berson, Mme Dominique Gillot, Mme Fabienne Keller, M. Christian Namy, Mme Catherine Procaccia, M. Bruno Sido.
    Sénateurs Excusés. - M. Patrick Abate, M. Gilbert Barbier, M. Alain Houpert, M. Jean-Pierre Leleux, M. Franck Montaugé.


    2. Ordre du jour prévisionnel
    Mardi 28 mars 2017


    A 15 heures (Assemblée nationale, salle 7040) :


    - examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche ».