Offices et délégations
1. Membres présents ou excusés
Réunion du mardi 14 mars 2017, à 16 h 45 :
Députés Présents. - M. Claude de Ganay, M. Jean-Yves Le Déaut.
Députés Excusés. - M. Bernard Accoyer, M. Alain Claeys, M. Alain Marty, Mme Maud Olivier, Mme Dominique Orliac, M. Jean-Louis Touraine.
Sénateurs Présents. - Mme Delphine Bataille, M. Michel Berson, Mme Dominique Gillot, Mme Fabienne Keller, M. Christian Namy, Mme Catherine Procaccia, M. Bruno Sido.
Sénateurs Excusés. - M. Patrick Abate, M. Gilbert Barbier, M. Alain Houpert, M. Jean-Pierre Leleux, M. Franck Montaugé.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 28 mars 2017
A 15 heures (Assemblée nationale, salle 7040) :
- examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche ».
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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