Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Membres présents ou excusés

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 26 janvier 2017 :
Présents  : Jean-Marie Bockel, François Bonhomme, François Calvet, Marc Daunis, Bernard Delcros, Eric Doligé, Jean-Marc Gabouty, Antoine Lefèvre, Philippe Mouiller, Marie-Françoise Perol-Dumont, Rémy Pointereau, Patricia Schillinger, Nelly Tocqueville.
Excusés  : Michel Delebarre, Françoise Gatel, Jean-François Husson, Catherine Troendlé, René Vandierendonck.
Assistaient en outre à la séance  :  Pierre Cuypers, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.

Convocations

Délégation à l'outre-mer :
Mercredi 1er février 2017 à 15 heures (Grande salle Delavigne - 4, rue Casimir-Delavigne - CA008 - rez-de-chaussée).
Etude sur le foncier en outre-mer : conflits d'usage et outils de planification :
A 15 heures : Audition des acteurs publics de la Guadeloupe :
- MM. Camille PELAGE et Jean-Marie HUBERT, respectivement président de la commission « Aménagement et rééquilibrage du territoire » et de la commission « Agriculture, pêche et développement rural » du Conseil régional de la Guadeloupe ;
- Mme Corine VINGATARAMIN, directrice de l'Etablissement public foncier de Guadeloupe ;
- M. Jean-Claude PIOCHE, président de l'Association des maires de la Guadeloupe, accompagné de M. Yvon COMBES, adjoint au maire de Lamentin et 1er Vice-président, de M. Thierry ABELLI, maire de Bouillante et Trésorier général adjoint, de M. Jack SAINSILY, directeur du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) de Guadeloupe et de Mme Myriam ROCH-BERGOPSOM, directrice générale de l'Agence des 50 pas géométriques de Guadeloupe.
A 16 heures : Audition des acteurs économiques de la Guadeloupe :
- MM. Dominique VIAN, Délégué général, et Philippe CHAULET, président du comité de liaison de l'Union des entreprises - MEDEF Guadeloupe ;
- M. Patrick SELLIN, président de la Chambre d'agriculture de la Guadeloupe ;
- MM. Mathias BINI, chef du département économie, aménagement du territoire, Ludovic KANCEL, chargé de mission pour l'aménagement du territoire et du transport de la Chambre de commerce et d'industrie des îles de Guadeloupe ;
- Mme Marie-France THIBUS, présidente de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises de Guadeloupe CGPME.
A 19 heures : Audition du Gouvernement de la Polynésie française.
A 20 heures : Audition des acteurs économiques de la Polynésie.
Jeudi 2 février 2017 à 8 h 30 (Grande salle Delavigne - 4, rue Casimir-Delavigne - CA008 - rez-de-chaussée) :
A 8 h 30 : Audition des acteurs publics de Mayotte :
- Mme Raïssa ANDHUM, 3e vice-présidente, chargée de l'aménagement et du développement durable, MM. Ismael KORDJEE, directeur des affaires foncières et du patrimoine immobilier, Moussa ABDOU, directeur de l'aménagement, de l'urbanisme et de la planification territoriale, Saitu SAID-HALIDI, directeur des ressources terrestres et maritime, Said SALIME, conseiller du président du Conseil départemental de Mayotte - MM. Saïd OMAR OILI, président, Toillal ABDOURRAQUIB, directeur, chargé de la coordination intercommunale, et Guillaume JAOUAN, conseiller technique, de l'Association des maires de Mayotte ;
- MM. Daniel COURTIN, Directeur, Yves-Michel DAUNAR, chargé de mission de la préfiguration de l'EPFAM, et Claude Bailly, direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL).
A 9 h 30 :Audition des acteurs économiques de Mayotte :
- M. Elhad-Dine HAROUNA, président du Syndicat des jeunes agriculteurs de Mayotte ;
- MM. Faiz SUBRA, directeur de l'aménagement, et Jean-Marc CHASTAGNOL, directeur de la construction de la Société immobilière de Mayotte (SIM) ;
- M. Ousseni YOUSSOUFOU, 3e vice-président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises de Mayotte (CGPME) ;
- représentants de la Chambre de commerce et d'industrie de Mayotte ;
- représentants de la Chambre de l'agriculture de la pêche et de l'aquaculture de Mayotte ;
- M. Manda RAKOTONIAINA, membre du MEDEF.
A 10 h 30 : Audition de M. Alain ROUSSEAU, directeur général des outre-mer (DGOM) :
Délégation à la prospective :
Jeudi 9 février 2017 à 8 h 30 (Grande salle Delavigne - 4, rue Casimir Delavigne 75006 Paris) :
- présentation par Pierre-Yves Collombat du rapport consacré à « l'avenir et les risques du système financier et bancaire ».
- questions diverses