Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Convocations

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 17 novembre 2016, à 8 h 30 (petite salle Delavigne) :
1. Audition de M. Édouard Durand, magistrat, membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes et du Conseil scientifique de l'Observatoire national de la protection de l'enfance, sur les violences conjugales ;
2. Questions diverses.
Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 17 novembre 2016 à 8 h 30 (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne, CA008, rez-de-chaussée) :
Etude sur les normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer.
Audition de :
MM. Hugues Georgelin, Directeur adjoint, de la Direction des achats, du patrimoine et des moyens, et Djamil Abdelaziz, Chef de projet « Normes de construction », Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie (en visioconférence) ;
Et de Mme Mélanie Raimbault Verrier, Responsable développement construction et urbanisme (département orientation et développement), et M. Jean-Michel Remy, Responsable du département « Construction et cycle de l'eau », AFNOR Normalisation.

OFFICE PARLEMENTAIRE
Convocations

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques :
Convocation rectifiée :
Mardi 15 novembre 2016, à 17 heures, à l'Assemblée nationale, salle 7040, 103, rue de l'Université, Paris 7e :
Présentation, par Mme Geneviève Fioraso, députée, de son rapport au Premier ministre « Open Space, l'ouverture comme réponse aux défis de la filière spatiale ».