Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 6 septembre 2016, à 14 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mardi 6 septembre 2016, à 14 h 30, salle 229 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Discussion générale sur la saisine gouvernementale concernant la jeunesse et la ruralité.
Examen du calendrier prévisionnel des travaux de la section jusqu'en décembre 2016.
Mercredi 7 septembre 2016, à 8 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité.
Rapporteur : M. Jean-François SERRES.
8 h 30 : audition de Mme Laurence ROSSIGNOL, Ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes (sous réserve de confirmation).
9 h 30 : audition de M. Jérôme VIGNON, Président de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES).
11 heures : audition de M. Alain MERGIER, sémiologue et sociologue de la fondation Jean-Jaurès.
Mercredi 7 septembre 2016, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'environnement :
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21.
Rapporteur.e.s : Mme Agnès MICHELOT et M. Jean JOUZEL.
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 septembre 2016, à 9 h 30 et toute la journée, salle 229 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Avant-projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Echange sur le programme de travail ultérieur prévisible de la section dans l'hypothèse où celle-ci serait saisie par le bureau de la saisine gouvernementale « Jeunesse et ruralité ».
Mercredi 7 septembre 2016, à 13 heures, salle 225 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE.
Examen en dernière lecture du projet de plan du projet d'étude.
Table ronde « Collectivités territoriales » avec :
Mme Katja KRUGER, élue responsable du temps pour la ville de Rennes ;
Mme Laure GASPERI, responsable du bureau des temps de Lille Métropole ;
M. Benoît GUINAMARD, chargé de mission à la direction du développement durable, de la prospective et de l'évaluation, conseil régional Nord-Pas-de-Calais.
Mercredi 7 septembre 2016, à 14 heures, salle 214 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
Rapporteur : M. Antoine DULIN.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 septembre 2016, à 14 h 15, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Discussion générale sur les futurs projets de saisine.
Projection de la vidéo sur « Les certificats de qualification professionnelle » qui sera présentée en séance plénière le 13 septembre.