Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Mercredi 16 mars 2016

A 14 h 30 et le soir :
Projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016).
Rapport de M. Philippe BAS, fait au nom de la commission des lois (n° 447, 2015-2016).

Délais limites

Explications de vote des groupes sur le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016).
Inscriptions de parole : lundi 21 mars 2016, à 17 heures.
Proposition de loi, rejetée par l'Assemblée nationale, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 371, 2015 2016).
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 22 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 21 mars 2016, à 12 heures.
Question orale avec débat sur « Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail ».
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 21 mars 2016, à 17 heures.
Débat sur les conclusions du rapport d'information de la commission des finances, sur les moyens consacrés au renseignement intérieur.
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 22 mars 2016, à 17 heures.