Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Réunions
Mercredi 2 mars 2016

Commission des affaires économiques, à 9 heures (salle n° 263) :
Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 303, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 10 h 30 et à 17 h 30 (salle Clemenceau) :
A 10 h 30 :
Audition de M. Jean-Marc Grosgurin, ambassadeur de France au Yemen.
Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473, AN - XIVe législature). - Eventuelle demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur.
A 17 h 30 :
Situation internationale. - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle n° 213) (ouvertes à la presse) :
Auditions sur le cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques et son adaptation tant à la protection des personnes qu'aux besoins de l'innovation thérapeutique.
A 9 h 30 :
Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du Comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II ;
Dr Patrick Peton, président du Comité de protection des personnes de Nancy Est III.
A 10 h 30 :
Pr Olivier Jardé, professeur agrégé de chirurgie orthopédie et de droit de la santé ;
Pr François Lemaire, ancien chargé de mission auprès la ministre de la santé pour la recherche biomédicale.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 10 heures (salle n° 245) :
Table ronde sur l'enseignement des langues, en présence de :
Mme Thérèse Clerc, présidente de l'Association des professeurs d'allemand (ADEAF) ;
Un représentant du Syndicat national des enseignants du second degré (SNES-FSU) ;
Mme Béatrice Angrand, secrétaire générale de l'Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ).
Présentation du rapport d'information sur la mission de la commission au Maroc, par Mme Catherine Morin-Desailly, présidente.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (salle n° 67) :
Proposition de loi pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission des finances, à 10 heures (salle n° 131) :
A 10 heures :
Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et de la semaine parlementaire du semestre européen. - Communication de Mme Michèle André et M. François Marc.
Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (AN n° 3473, XIVe législature). - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis.
Projet de loi pour une République numérique (n° 325, 2015-2016). - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis.
Groupe de travail sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF). - Désignation de membres.
A 10 h 30 :
Moyens et priorités du contrôle fiscal - Audition conjointe de MM. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes, Gérard Orsini, président de la commission juridique et fiscale de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME), Bruno Parent, directeur général des finances publiques, accompagné de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal (DGFiP), et Patrice Puypéroux, membre élu de la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 8 h 30 (salle n° 216) :
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle. - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire ;
Information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs. - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire ;
Déontologie et droits et obligations des fonctionnaires. - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire ;
Groupe de travail commun sur la question du préjudice écologique dans le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. - Désignation d'un membre ;
Organisme extraparlementaire. - Désignation de candidats ;
Proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (n° 181, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission ;
Proposition de loi visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal (n° 591, 2014-2015). - Examen du rapport et du texte de la commission ;
Proposition de résolution européenne portant avis motivé en application de l'article 73 octies du Règlement sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive COM (2015) 634 final concernant certains aspects des contrats de fourniture numérique, et de la proposition de directive COM (2015) 635 final concernant certains aspects des contrats de ventes en ligne et de toute autre vente à distance de biens (n° 413, 2015-2016). - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport ;
Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016). - Audition de M. Olivier Beaud et M. Dominique Chagnollaud, professeurs de droit constitutionnel à l'Université Paris 2 ;
Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016). - Audition de M. Patrick Weil, directeur de Recherche au CNRS, rattaché au centre d'histoire sociale du 20e siècle de l'Université Paris 1.