Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Réunions

Mardi 16 février 2016, à 14 heures (salle 225) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l'investissement (PTCI).
(Rapporteur : M. Christophe QUAREZ.)
Introduction du président.
Poursuite de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mardi 16 février 2016, à 14 h 30 (salle 214) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Examen d'un texte d'avant-projet de saisine relatif aux réseaux sociaux et au lien social.
Mercredi 17 février 2016, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Choix de la prochaine auto-saisine, détermination de son périmètre et échanges sur les auditions à réaliser.
Mercredi 17 février 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Examen en première lecture du projet de note de saisine présenté par Mme Martine DEROBERT.
Mercredi 17 février 2016, à 14 heures (salle 229) :
Section de l'économie et des finances :
Vote de la section sur l'avant-projet de saisine présenté par M. Antoine DULIN sur « Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur la cohésion sociale et l'adhésion à l'impôt ».
Discussion sur le 2e avant-projet de saisine présenté par MM. BOCCARA, GARCIA et MEYER sur « le financement des TPE/PME et de leur développement pour l'emploi et l'efficacité ».
Mercredi 17 février 2016, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les certificats de qualification professionnelle (CQP).
(Rapporteur : M. Dominique GILLIER.)
Audition de M. Franck SEGUIN, délégué général du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA).
16 heures : présentation des premières orientations du plan de l'avant-projet d'avis.