Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 10 février 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Alain Bertrand, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Michel Houel, Joël Labbé, Elisabeth Lamure, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Delphine Bataille, Annie Guillemot, Philippe Leroy, Valérie Létard.
Ont délégué leur droit de vote. - Delphine Bataille, Roland Courteau, Alain Duran, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Philippe Leroy, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Ladislas Poniatowski.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 10 février 2016 :
Présents. - Jérôme Bignon, Annick Billon, Pierre Camani, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Ronan Dantec, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Jean-François Rapin, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Claude Bérit-Débat, Jean Bizet, Evelyne Didier, Benoît Huré, Michel Raison.
A délégué son droit de vote. - Chantal Jouanno.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 10 février 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, François Baroin, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Dominique de Legge, François Marc, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusé. - Michèle André.
Ont délégué leur droit de vote. - Michèle André, Jean-Claude Boulard, Serge Dassault, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet.
2e séance du mercredi 10 février 2016 :
Présents. - Marie-France Beaufils, Michel Berson, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, André Gattolin, Charles Guené, Alain Houpert, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Gérard Longuet, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent.
Excusé. - Michèle André.
Ont délégué leur droit de vote. - Michèle André, Jean-Claude Boulard, Serge Dassault, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
3e séance du mercredi 10 février 2016 :
Présents. - Philippe Bas, François-Noël Buffet, Yves Détraigne, Didier Marie, Patrick Masclet, Marie Mercier, Michel Mercier, François Pillet, Alain Vasselle.
Assistaient en outre à la séance. -  Philippe Bonnecarrère (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Paul Emorine (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Bernard Fournier (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Joëlle Garriaud-Maylam (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), André Gattolin (commission des finances), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Fabienne Keller (commission des finances), Daniel Raoul (commission des finances), Patricia Schillinger (commission des affaires sociales), Richard Yung (commission des finances).
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
Séance du mercredi 10 février 2016 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Jacky Deromedi, Chantal Deseyne, Josette Durrieu, Corinne Féret, Colette Giudicelli, Nathalie Goulet, François Grosdidier, Jacques Grosperrin, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Rachel Mazuir, Christian Namy, David Rachline, Evelyne Yonnet.
Excusés. - Pascal Allizard, Cédric Perrin, André Reichardt, Gilbert Roger.

Convocations

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 17 février 2016, à 9 h 30 : (salle Clemenceau) :
1. A 9 h 30 :
Audition de S.E. Dr Khalid Bin Mohammad Al Ankary, ambassadeur d'Arabie saoudite en France, sur la situation régionale.
2. A 10 h 30 :
Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président, sur le rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement (DPR) et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE (direction générale de la sécurité extérieure), et de M. Patrick Calvar, DGSI (direction générale de la sécurité intérieure).
3. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 17 février 2016, à 9 h 30 (salle 213) :
1. Examen des amendements sur le texte de la commission n° 379 (2015-2016) sur la proposition de loi n° 345 (2015-2016) relative à la protection de l'enfant, en nouvelle lecture.
2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 394 (2015-2016) visant à développer l'apprentissage comme voie de réussite.
3. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 16 février 2016, à 9 heures (salle de la commission des lois) :
1. Examen des amendements éventuels sur le projet de loi n° 339 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (rapporteur : M. François-Noël Buffet) ;
2. Communication de M. François-Noël Buffet sur le déplacement en Grèce dans le cadre de la mission de suivi et de contrôle du dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés ;
3. Questions diverses.
II. - Mercredi 17 février 2016, à 9 heures (salle de la commission des lois) :
1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique ;
2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3473 (AN XIVe lég.) renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale ;
3. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 390 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi organique n° 278 (2015-2016) et le texte n° 391 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 279 (2015-2016), adoptées par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (rapporteur : M. Christophe Béchu) ;
4. Examen du rapport d'information de M. Yves Détraigne et Mme Catherine Tasca sur « l'assistance médicale à la maternité et la gestation pour autrui » ;
5. Communication de MM. Mathieu Darnaud, René Vandierendonck, Pierre-Yves Colombat et Michel Mercier, corapporteurs de la mission de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des dernières lois de réforme territoriale ;
6. Questions diverses.
III. - Jeudi 18 février 2016 :
A. - A 10 heures (salle Clemenceau) :
1. Auditions, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de personnalités pour siéger au Conseil constitutionnel :

- à 10 heures : M. Michel Pinault, candidat proposé par le Président du Sénat ;
- à 11 heures : M. Laurent Fabius, candidat proposé par le Président de la République.

Ces auditions sont ouvertes au public et à la presse et feront l'objet d'une captation vidéo. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des lois ([email protected]) au plus tard le mercredi 17 février 2016. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication ([email protected]).
2. Questions diverses.
B. - A l'issue des auditions (salle de la commission des lois) :
1. Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination du Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil constitutionnel ;
2. Vote et dépouillement simultané du scrutin sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de membre du Conseil constitutionnel au sein des commissions des lois des deux assemblées.
En application de l'article 1er de l'ordonnance n° 58-1066 du 7 novembre 1958 portant loi organique autorisant exceptionnellement les parlementaires à déléguer leur droit de vote, modifié par l'article 3 de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, les délégations de vote ne sont pas autorisées.
3. Questions diverses.
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel :
Mardi 16 février 2016, à 17 h 45 (salle 263) :
1. Examen, en nouvelle lecture, du rapport de Mme Michelle Meunier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 372 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission ([email protected]), est fixé au : lundi 15 février 2016, à 12 heures.
2. Questions diverses.

Nominations de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
M. Didier Mandelli a été nommé rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 370 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mme Colette Mélot a été nommée rapporteur pour avis du projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique.

Délai limite de dépôt des amendements en commission

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel :
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées n° 372 (2015-2016) : lundi 15 février 2016, à 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes :
Séance du mercredi 10 février 2016 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Jean-Paul Emorine, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Pascale Gruny, Fabienne Keller, Didier Marie, Michel Mercier, Daniel Raoul, Patricia Schillinger, Alain Vasselle, Richard Yung.
Excusés. - Pascal Allizard, Jean Bizet, Gérard César, Michel Delebarre, Colette Mélot, Michel Raison.
Assistaient en outre à la séance. - Philippe Bas (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Yves Détraigne (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Patrick Masclet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), François Pillet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale).
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 11 février 2016 :
Présents. - Eric Bocquet, Philippe Bonnecarrère, René Danesi, Jean-Paul Emorine, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, François Marc, Didier Marie, Georges Patient, Michel Raison, Daniel Raoul, André Reichardt, Jean-Claude Requier, Alain Vasselle.
Excusés. - Pascal Allizard, Gérard César, Michel Delebarre, Colette Mélot.
A délégué son droit de vote. - Michel Mercier.

Convocation

Commission des affaires européennes :
Jeudi 18 février 2016, à 8 h 30 (salle A 120) :
1. Achats en ligne et protection des consommateurs : avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot.
2. Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne : rapport d'information de MM. Pascal Allizard et Didier Marie.
3. Nomination de rapporteurs.