Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Mardi 26 janvier 2016

A 9 h 30 :
1. Vingt-six questions orales.
(Ordre d'appel fixé par le Gouvernement).
A 14 h 30 :
2. Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité.
De 15 h 15 à 15 h 45 :
3. Vote solennel par scrutin public sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.
A 15 h 45 :
4. Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et scrutin public ordinaire en salle des séances sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité.
A 16 heures et le soir :
5. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs (n° 242, 2015-2016).
Rapport de M. François ZOCCHETTO, fait au nom de la commission des lois (n° 293, 2015-2016).
Texte de la commission des lois (n° 294, 2015-2016).
6. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (n° 41, 2015-2016).
Rapport de M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des lois (n° 274, 2015-2016).
Texte de la commission des lois (n° 275, 2015-2016).

Délais limites

Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs (n° 294, 2015-2016) :
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 25 janvier 2016, à 17 heures.
Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (n° 275, 2015-2016) :
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 25 janvier 2016, à 17 heures.
Projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 252, 2015-2016) :
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 26 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
Proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 281, 2015-2016) :
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 26 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie (n° 307, 2015-2016) :
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 26 janvier 2016, à 17 heures.
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015 1127 du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (n° 296, 2015-2016) :
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 27 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 608, 2014-2015) et la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 609, 2014-2015) :
Inscriptions de parole dans les explications de vote : lundi 25 janvier 2016, à 17 heures.