Arrêté du 12 octobre 2015 rectifiant l'arrêté du 22 septembre 2015 portant agrément de la Fédération française des pêches sportives et portant retrait des agréments accordés à la Fédération française de pêche à la mouche et au lancer, à la Fédération française de pêche sportive au coup et à la Fédération française des pêcheurs en mer

Version INITIALE

NOR : VJSV1524145A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/10/12/VJSV1524145A/jo/texte

Texte n°21

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Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-8 et R. 131-3 ;
Vu l'arrêté du 22 septembre 2015 portant agrément de la Fédération française des pêches sportives et portant retrait des agréments accordés à la Fédération française de pêche à la mouche et au lancer, à la Fédération française de pêche sportive au coup et à la Fédération française des pêcheurs en mer,
Arrête :


  • L'arrêté du 22 septembre 2015 susvisé est ainsi rectifié :
    Aux 2e, 4e et 5e considérants, les mots : « de pêche au coup et au lancer » sont remplacés par les mots : « de pêche à la mouche et au lancer ».


  • Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 12 octobre 2015.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann

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