Arrêté du 5 décembre 2013 portant nomination à la commission scientifique indépendante des sages-femmes

Version INITIALE



  • Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 5 décembre 2013, sont nommés, à compter de la date de publication du présent arrêté et pour la durée du mandat restant à courir, membres de la commission scientifique indépendante des sages-femmes, en application des articles D. 4153-17 et D. 4153-18 du code de la santé publique :
    1° Au titre des représentants des sages-femmes proposés par les associations nationales de la profession de sages-femmes :
    Membres titulaires : Chantal BIRMAN, en remplacement de Nathalie FOURQUIN, et Marie-Hélène NICQUEVERT, en remplacement de Cécile BOURCET.
    Membres suppléants : Marjorie AGEN, en remplacement d'Odile MONTAZEAU, Catherine MARZANASCO, en remplacement de Marie-Hélène NICQUEVERT, Anne-Marie CRESSON, en remplacement de Mylène DESCAMPS-HOLLIER.
    2° Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des sages-femmes :
    Membre suppléant : Alain PIQUET, en remplacement de Rolande GRENTE.