Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 1er juillet 2013, l'article 2 de l'arrêté du 24 février 2012 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l'aviation civile est ainsi modifié :
Sont nommés représentants de l'administration :
Présidente : Mme Florence ROUSSE, directrice, ou son représentant.
Le responsable ayant l'autorité en matière de ressources humaines :
M. Olivier HAMONIC, directeur de la gestion des ressources, ou son représentant.
Sont nommés représentants du personnel :
SNICAC-SNNA-SNPACM-FO :
Membres titulaires :
M. Michel KERMARREC.
Mme Françoise RUFFIER.
M. Eric LALLIS.
Membres suppléants :
M. Philippe BATAILLE.
M. Philippe DEBITUS VAUGLIN.
M. Gilles DARBOS.
UNSA :
Membres titulaires :
M. Alain BELLIARD.
M. Bruno GARNIER.
Mme Claudine AIDONIDIS.
Membres suppléants :
M. Frantz CHOUT.
M. Christian BEAUD'HUIN.
M. Alain KERASCOET.
USAC/CGT :
Membres titulaires :
Mme Fatiha MEBARKI.
Mme Mehdia CAZABAT.
Membres suppléants :
Mme Francine BOUET.
M. Daniel MARTIN.
SPAC/CFDT :
Membres titulaires :
M. Jean-Christophe SALUSTE.
M. Antoine HERVE.
Membres suppléants :
M. Pascal LE DROGO.
M. Franck BOURGEOIS.