Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7, L. 162-1-7-1, R. 162-52 ;
Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 2 décembre 2010 ;
Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 8 décembre 2010 ;
Vu l'avis de la commission de hiérarchisation des actes et prestations de biologie médicale en date du 17 novembre 2010,
Décide :
De modifier la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie, pour la partie relative aux actes de biologie médicale, telle qu'elle a été définie par la décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 modifiée :
I. ― Les dispositions générales de la Nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) sont ainsi modifiées :
1. A l'article 4 quater, le forfait 9005 est porté de B 7 à B 12.
2. A l'article 6 bis, le supplément 9107 est porté de B 5 à B 7.
II. ― La deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) est modifiée comme suit :
1. Le chapitre 11 : « Enzymologie » est ainsi modifié :
Les libellés et cotations des codes 0516, 0517, 0522, 1520, 0521 et 1526 sont remplacés comme suit :
« 0516 Alanine aminotransférase (ALAT, TGP) B 8
La cotation de l'acte 0516 n'est pas cumulable avec celles des actes 0517 et 0522.
0517 Aspartate aminotransférase (ASAT, TGO) B 10
La cotation de l'acte 0517 n'est pas cumulable avec celles des actes 0516 et 0522.
Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne et n'est pas remboursable dans cette indication.
0522 Transaminases (ALAT et ASAT, TGP et TGO) B 15
Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne (à l'exception du suivi des patients traités par statines) et n'est pas remboursable dans cette indication.
1520 Créatine phosphokinase (CPK) B 12
La cotation de l'acte 1520 n'est pas cumulable avec celle de la troponine (7335) ni avec celle de la CK MB (1526).
Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne en médecine ambulatoire (à l'exception du suivi des patients traités par statines) et n'est pas remboursable dans cette indication.
0521 Lactate déshydrogénase (LDH) dans le sang B 10
Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne et n'est pas remboursable dans cette indication.
1526 Créatine phosphokinase MB B 30
La cotation de l'acte 1526 n'est pas cumulable avec celle de la troponine (7335) ni avec celle de la créatine phosphokinase (1520).
Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne en médecine ambulatoire et n'est pas remboursable dans cette indication. »
2. Le chapitre 12 : « Protéines ― Marqueurs tumoraux ― Vitamines » est ainsi modifié :
Le code 1575 est supprimé et remplacé comme suit :
« 1575 Myoglobine (dosage par méthode immuno-chimique ou par autre méthode spécifique) B 58
Le dosage de la myoglobine n'est remboursable que lorsqu'elle est réalisée en milieu hospitalier et en filière d'urgence dans les six heures qui suivent le début des symptômes de la maladie coronarienne. »
3. Les cotations des actes suivants sont modifiées comme suit :
CODE
de l'acte
LIBELLÉ DE L'ACTE
COTATION
actuelle (en B)
NOUVELLE
cotation (en B)
1104
Examen cytologique du sang (hémogramme)
34
32
1109
Numération des réticulocytes
22
20
1141
Recherche d'anticorps irréguliers (RAI) : dépistage
45
42
5210
Examen microbiologique de secrétions broncho-pulmonaires et expectorations
200
180
5225
Examen microbiologique de prélèvements pluriorificiels chez le nouveau-né
180
160
0237
Identification d'une toxine bactérienne par technique immunologique
60
50
5234
Helicobacter pylori : analyse des deux échantillons d'air expiré
50
45
1200
IgE totales sériques
50
40
1201
IgE spécifiques : dépistage, recherche de pneumallergènes mélangés
55
51
1202
IgE spécifiques : dépistage, recherche de trophallergènes mélangés
55
51
1204
IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (pneumallergènes)
55
51
1205
IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (trophallergènes)
55
51
0966
IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (latex)
55
51
0967
IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (venins d'hyménoptères)
55
51
0968
IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (médicaments)
55
51
1302
Borreliose (maladie de Lyme) : test de contrôle (WB ou RIPA ou immuno-transfert)
160
150
1323
Streptococcies : une anti-enzyme streptococcique
30
20
1324
Streptococcies : deux ou plusieurs anti-enzymes streptococciques
60
40
1327
Syphilis : titrage
40
30
1332
Tétanos : sérodiagnostic par EIA
60
50
1420
Toxoplasmose cas général : dépistage : sérodiagnostic initial (2 isotypes différents)
60
40
1421
Toxoplasmose cas général : dépistage : contrôle du sérodiagnostic initial sur autre prélèvement
80
60
1422
Toxoplasmose cas général : suivi : sérodiagnostic de surveillance (2 isotypes différents)
60
40
1430
Toxoplasmose grossesse : dépistage : sérodiagnostic initial (2 isotypes différents)
60
40
1431
Toxoplasmose grossesse : dépistage : contrôle du sérodiagnostic initial sur autre prélèvement
80
60
1437
Toxoplasmose nouveau-né : sérodiagnostic de surveillance par plusieurs techniques
60
40
1713
Infection à cytomégalovirus : diagnostic d'une infection récente : IgG et IgM par EIA
120
90
3713
Infection à cytomégalovirus : diagnostic d'une infection récente : sérodiagnostic :
IgG + IgM par EIA ― Examen itératif
180
135
1785
Infection à cytomégalovirus : recherche d'une immunité ancienne : sérodiagnostic : IgG par EIA
70
60
1716
Infection à virus Epstein Barr (EBV) : recherche d'une infection ancienne : Ac VCA IgG et Ac EBNA par EIA
120
100
1718
Infection à virus Epstein Barr (EBV) : recherche d'une infection récente ou évolutive : Ac VCA IgM ou Ac EA par EIA
65
55
1730
Grippe A : sérodiagnostic par EIA
70
60
3730
Grippe A : sérodiagnostic par EIA ― Examen itératif
105
90
0350
Hépatite A (VHA) : diagnostic d'une infection récente (IgM) par EIA
70
60
1736
Hépatite A (VHA) : contrôle d'une immunité ancienne ou contrôle de la vaccination : IgG ou Ig totales
70
60
4710
Hépatite B (VHB) : diagnostic d'une infection récente : antigène HBs + anticorps anti-HBc IgM par EIA
135
115
4711
Hépatite B (VHB) : suivi d'une hépatite chronique : antigène HBs + antigène HBe + anticorps anti-HBe par EIA
205
175
4712
Hépatite B (VHB) : contrôle de guérison : antigène HBs + anticorps anti-HBs par EIA
135
115
4713
Hépatite B (VHB) : contrôle de l'immunité avant vaccination d'une personne exposée : anticorps anti-HBs + anticorps anti-HBc par EIA
140
120
4714
Hépatite B (VHB) : contrôle après vaccination : anticorps anti-HBs par EIA
70
60
4715
Hépatite B (VHB) : surveillance de la grossesse : antigène HBs par EIA
65
55
0322
Hépatite B : antigène HBs par EIA
65
55
0323
Hépatite B : anticorps anti-HBs (IgG ou Ig totales) par EIA
70
60
0352
Hépatite B : anticorps anti-HBc IgM par EIA
70
60
0351
Hépatite B : anticorps anti-HBc totaux par EIA
70
60
3784
Hépatite C (VHC) : sérodiagnostic de dépistage : Ac anti-VHC par EIA
70
60
3785
Hépatite C (VHC) : sérodiagnostic de contrôle : Ac anti-VHC par EIA
70
60
0388
Infection à VIH : sérodiagnostic de dépistage
60
55
0389
Infection à VIH : analyse de confirmation, une réaction
180
160
0390
Infection à VIH : analyse de confirmation, deux réactions
270
240
0392
Infection à VIH : recherche et titrage de l'antigène p24
70
55
3783
Rubéole : recherche des IgM par immunocapture
70
50
4241
Virus grippaux (A et B) : recherche directe par EIA
50
40
7401
HCG ou bêta HCG (recherche ou dosage) dans les urines
30
25
0472
LH dans le sang
65
58
0473
FSH dans le sang
65
58
0330
Estradiol dans le sang (chez la femme)
65
58
0727
Estradiol dans le sang (homme et enfant)
80
70
1801
Estradiol dans un autre milieu biologique que le sang
80
58
0777
Inhibines
80
75
0357
Testostérone (chez l'homme)
65
58
0701
Testostérone libre ou biodisponible dans le sang
90
85
1134
Androsténedione
90
85
0334
Progestérone
65
58
0343
Prolactine
65
58
0462
Cortisol (sang)
65
60
0476
Cortisol libre urinaire
85
75
1206
Triiodothyronine libre (T3 libre)
50
45
1207
Thyroxine libre (T4 libre)
50
45
1209
T3 libre + T4 libre
85
75
1210
TSH + T3 libre
85
75
1211
TSH + T4 libre
80
77
1212
TSH + T3 libre + T4 libre
115
95
0983
Parathormone (1-84 ou bioactive)
65
60
0514
Phosphatases alcalines
10
8
0516
Alanine aminotransférase (ALAT, TGP)
10
8
0522
Transaminases (ALAT + ASAT, TGO + TGP)
20
15
1518
Glucose-6-phosphate déshydrogénase (G6PD)
40
30
0519
Gamma glutamyl transférase (GGT)
10
8
1521
Lactate déshydrogénase (LDH) (autre liquide biologique)
20
10
1525
5' nucléotidase
15
8
2258
Protéines sériques ou plasmatiques totales
8
7
1804
Protéine C réactive (CRP)
21
20
1805
Alpha 2 macroglobuline
32
25
1806
Albumine
20
15
1807
Alpha 1 antitrypsine
35
30
1808
Alpha 1 glycoprotéine acide, orosomucoïde
35
30
1809
Céruléoplasmine
35
30
1811
C3
30
25
1812
C4
30
25
1813
Haptoglobine
25
20
1814
IgA
30
25
1815
IgG
30
25
1816
IgM
30
25
1817
Préalbumine
30
20
1819
Transferrine ou siderophylline
25
20
1385
IgA + IgG + IgM
85
66
0779
Transferrine désialylée ou déglycosylée ou transferrine carboxy-déficiente
65
55
1374
Vitamine B 12
60
50
1387
Folates sériques ou érythrocytaires
60
50
1139
25― hydroxycholécalciferol (25-0H D. 3)
80
75
1575
Myoglobine (dosage)
60
58
1577
HbA1c
50
40
7307
Procalcitonine
100
90
7308
Acide hyaluronique
90
75
1213
Ferritine
45
40
7318
Antigène prostatique spécifique (PSA)
55
50
7321
Antigène CA15-3
65
55
7323
Antigène CA19-9
65
60
7325
Antigène CA125
65
60
7327
Antigène carcino-embryonnaire (ACE)
65
55
0821
Thyroglobuline
70
65
0530
Acide lactique
20
15
0532
Acide urique (sang)
8
7
0536
Ammoniaque
40
35
0548
Fer sérique
12
9
2000
Capacité totale de saturation en fer de la transferrine (CTST)
25
20
0563
Phosphore minéral (sang)
10
8
0578
Calcium (sang)
8
7
0591
Urée (sang)
8
7
0592
Créatinine (sang)
8
7
1601
Dosage de la bilirubine
12
10
0590
Triglycérides
8
7
0996
Exploration d'une anomalie lipidique
36
34
2001
Dosage du cholestérol-LDL (C-LDL)
25
20
1607
Osmolarité
20
15
0571
Bicarbonates ou CO2 total
8
7
1608
Potassium (sang)
8
7
1609
Ionogramme (sang)
17
15
1610
Ionogramme complet
33
29
0559
Méthémoglobine
30
25
0999
Gaz du sang
85
80
0635
Electrophorèse des protéines (urines)
60
55
1133
Microalbuminurie
28
24
1621
Ionogramme (potassium et sodium) urinaire
16
14
2005
Sodium (urines)
8
7
2006
Potassium (urines)
8
7
0622
Acide urique (urines)
8
7
0624
Calcium (urines)
10
7
0627
Créatinine (urines)
8
7
0629
Phosphore minéral (urines)
15
8
0630
pH : mesure électrométrique (urines)
10
7
0335
Théophylline dans le sang
60
50
0332
Phénitoïne (diphényl-hydantoïne)
60
55
0333
Phénobarbital
60
55
0534
Alcool (éthylique ou méthylique)
40
30
La présente décision entrera en vigueur un mois après sa publication au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 décembre 2010.
Le directeur général de l'Union nationale
des caisses d'assurance maladie,
F. van Roekeghem
Le directeur de la Caisse centrale
de la mutualité sociale agricole,
F. Gin
Le directeur de la Caisse nationale
du régime social des indépendants,
D. Liger
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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