AVENANT N° 1 À L'ANNEXE VIII AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL ANNEXE À LA CONVENTION DU 18 JANVIER 2006 RELATIVE À L'AIDE AU RETOUR À L'EMPLOI ET À L'INDEMNISATION DU CHÔMAGE
Ouvriers et techniciens de l'edition d'enregistrement sonore, de la production cinematographique et audiovisuelle, de la radio, de la diffusion et du spectacle
Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;
La Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ;
L'Union professionnelle artisanale (UPA) ;
d'une part,
La Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;
La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;
La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC) ;
La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) ;
La Confédération générale du travail (CGT),
d'autre part,
Vu la convention du 18 janvier 2006 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage et le règlement général annexé ;
Vu l'article 1er du paragraphe 4 de l'annexe VIII au règlement général annexé à la convention du 18 janvier 2006 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage ;
Vu la convention collective nationale de la production audiovisuelle du 13 décembre 2006 et son avenant n° 2 du 15 novembre 2007 ;
Vu la convention collective des entreprises techniques au service dela création et de l'événement du 21 février 2008 ;
Vu l'accord collectif national dans le secteur de la radiodiffusion du 29 novembre 2007, relatif aux salariés employés sous contrat à durée déterminée d'usage ;
Vu l'accord collectif national professionnel du 22 décembre 2006, relatif aux conditions de travail des salariés employés sous contrat à durée déterminée d'usage, conclu dans le secteur de la télédiffusion ;
Vu la convention collective nationale de la production des films d'animation du 6 juillet 2004 et son avenant n° 1 du 20 juillet 2007,
Conviennent de ce qui suit :

Article 1er

La liste relative au champ d'application de l'annexe VIII est remplacée par la liste jointe en annexe.

Article 2

Le présent avenant est déposé à la direction des relations du travail de Paris.
Fait à Paris, le 14 octobre 2008, en deux exemplaires originaux.

MEDEF
CGPME
UPA
CFDT
CFE
CFTC
CGT FO
LISTE RELATIVE AU CHAMP D'APPLICATION
DE L'ANNEXE VIII

L'annexe VIII au règlement général de l'assurance chômage s'applique aux ouvriers et techniciens engagés par des employeurs relevant de l'article L. 351-4 ou L. 351-12 du code du travail dans les domaines d'activité définis ci-après et répertoriés par les codes NAF visés ci-dessous.

1. Production audiovisuelle
Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
59.11 A Production de films et de programmes pour la télévision ― sauf animation ;
59.11 B Production de films institutionnels et publicitaires ― sauf animation.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
1. 1er assistant décorateur
2. 1er assistant décorateur spécialisé
3. 1er assistant OPV
4. 1er assistant OPV spécialisé
5. 1er assistant réalisateur
6. 1er assistant réalisateur spécialisé
7. 1er assistant son
8. 2e assistant décorateur
9. 2e assistant décorateur spécialisé
10. 2e assistant OPV
11. 2e assistant OPV spécialisé
12. 2e assistant réalisateur
13. 2e assistant réalisateur spécialisé
14. Accessoiriste
15. Accessoiriste spécialisé
16. Administrateur de production
17. Administrateur de production spécialisé
18. Aide de plateau
19. Animatronicien
20. Assistant d'émission
21. Assistant de post-production
22. Assistant de production
23. Assistant de production adjoint
24. Assistant de production spécialisé
25. Assistant lumière
26. Assistant lumière spécialisé
27. Assistant monteur
28. Assistant monteur adjoint
29. Assistant monteur spécialisé
30. Assistant OPV adjoint
31. Assistant réalisateur
32. Assistant réalisateur adjoint
33. Assistant régisseur adjoint
34. Assistant son
35. Assistant son adjoint
36. Assistante scripte adjointe
37. Bruiteur
38. Cadreur
39. Cadreur spécialisé/OPV spécialisé
40. Chargé de post-production
41. Chargé de production
42. Chauffeur
43. Chef constructeur
44. Chef costumier
45. Chef costumier spécialisé
46. Chef d'équipe
47. Chef de plateau/Régisseur de plateau
48. Chef décorateur
49. Chef décorateur spécialisé
50. Chef éclairagiste
51. Chef électricien
52. Chef machiniste
53. Chef maquilleur
54. Chef maquilleur spécialisé
55. Chef monteur
56. Chef monteur spécialisé
57. Chef OPS
58. Chef OPS spécialisé/Ingénieur du son spécialisé
59. Chef OPV
60. Coiffeur
61. Coiffeur perruquier
62. Coiffeur perruquier spécialisé
63. Coiffeur spécialisé
64. Collaborateur artistique
65. Comptable de production
66. Comptable de production spécialisé
67. Conducteur de groupe
68. Conformateur
69. Conseiller technique réalisation
70. Coordinateur d'écriture (ex-script éditeur)
71. Costumier
72. Costumier spécialisé
73. Créateur de costume
74. Créateur de costume spécialisé
75. Décorateur
76. Décorateur peintre
77. Décorateur peintre spécialisé
78. Décorateur spécialisé
79. Décorateur tapissier
80. Décorateur tapissier spécialisé
81. Dessinateur en décor
82. Dessinateur en décor spécialisé
83. Directeur artistique
84. Directeur de collection
85. Directeur de la distribution
86. Directeur de la distribution spécialisé
87. Directeur de post-production
88. Directeur de production
89. Directeur de production spécialisé
90. Directeur de programmation
91. Directeur des dialogues
92. Directeur photo
93. Directeur photo spécialisé
94. Documentaliste
95. Dresseur
96. Eclairagiste
97. Electricien
98. Electricien déco
99. Enquêteur
100. Ensemblier ― décorateur
101. Ensemblier ― décorateur spécialisé
102. Etalonneur
103. Habilleur
104. Habilleur spécialisé
105. Illustrateur sonore
106. Ingénieur de la vision
107. Ingénieur de la vision adjoint
108. Ingénieur du son
109. Machiniste
110. Machiniste déco
111. Maçon
112. Maquillage et coiffure spéciaux
113. Maquilleur
114. Maquilleur spécialisé
115. Mécanicien
116. Menuisier-traceur
117. Métallier
118. Mixeur
119. Mixeur (directs)
120. Monteur
121. Opérateur de voies
122. Opérateur effets temps réel
123. Opérateur magnétoscope
124. Opérateur magnéto ralenti
125. Opérateur playback
126. Opérateur régie vidéo
127. Opérateur spécial (Steadicamer)
128. Opérateur spécial (Steadicamer) spécialisé
129. Opérateur synthétiseur
130. OPS
131. OPV
132. Peintre
133. Peintre en lettres/en faux bois
134. Perchiste
135. Perchiste spécialisé/1er assistant son spécialisé
136. Photographe de plateau
137. Photographe de plateau spécialisé
138. Pointeur
139. Pointeur spécialisé
140. Producteur artistique
141. Producteur exécutif
142. Programmateur artistique d'émission
143. Prothésiste
144. Réalisateur
145. Recherchiste
146. Régisseur
147. Régisseur adjoint
148. Régisseur adjoint spécialisé
149. Régisseur d'extérieurs
150. Régisseur d'extérieurs spécialisé
151. Régisseur général
152. Régisseur général spécialisé
153. Régisseur spécialisé/Resp. repérages spécialisé
154. Régulateur de stationnement
155. Répétiteur
156. Responsable d'enquête
157. Responsable de recherche
158. Responsable des enfants
159. Responsable repérages
160. Rippeur
161. Scripte
162. Scripte spécialisée
163. Secrétaire de production
164. Secrétaire de production spécialisée
165. Serrurier
166. Staffeur
167. Storyboarder
168. Styliste
169. Superviseur effets spéciaux
170. Tapissier
171. Technicien truquiste
172. Technicien vidéo
173. Toupilleur
174. Truquiste
175. Vidéographiste

2. Production cinématographique
Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant :
59.11 C Production de films pour le cinéma ― sauf studios et animation.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
1. 1er assistant décorateur
2. 1er assistant OPV
3. 1er assistant réalisateur
4. 1er assistant son
5. 2e assistant décorateur
6. 2e assistant OPV
7. 2e assistant réalisateur
8. Accessoiriste
9. Administrateur adjoint comptable
10. Administrateur de production
11. Aide de plateau
12. Animateur d'émission
13. Animatronicien
14. Assistant de post-production
15. Assistant de production
16. Assistant de production adjoint
17. Assistant du son
18. Assistant monteur adjoint
19. Assistant monteur/Monteur adjoint
20. Assistant OPV adjoint
21. Assistant réalisateur
22. Assistant réalisateur adjoint
23. Assistant régisseur adjoint
24. Assistant son adjoint
25. Assistante scripte adjointe
26. Bruiteur
27. Cadreur/Cameraman/OPV
28. Chauffeur de production
29. Chef constructeur
30. Chef costumier
31. Chef de plateau/Régisseur de plateau
32. Chef décorateur
33. Chef éclairagiste/Chef électricien
34. Chef machiniste
35. Chef maquilleur
36. Chef menuisier
37. Chef monteur
38. Chef opérateur du son/Ingénieur du son
39. Chef peintre
40. Chef sculpteur décorateur
41. Chef staffeur
42. Coiffeur
43. Coiffeur perruquier
44. Collaborateur artistique
45. Comptable de production
46. Conducteur de groupe
47. Conformateur
48. Conseiller artistique/Conseiller de programme
49. Conseiller technique/Conseiller technique à la réalisation
50. Constructeur
51. Coordinateur d'écriture (script éditeur)
52. Costumier
53. Créateur de costumes/Styliste
54. Décorateur
55. Décorateur exécutant
56. Décorateur peintre/Dessinateur en décor
57. Décorateur tapissier
58. Directeur artistique
59. Directeur de collection
60. Directeur de dialogues (coach)
61. Directeur de la distribution
62. Directeur de la photo/Chef OPV
63. Directeur de post-production/Chargé de post-production
64. Directeur de production/Chargé de production
65. Documentaliste/recherchiste
66. Dresseur
67. Eclairagiste/Electricien
68. Ensemblier/Décorateur ensemblier
69. Étalonneur
70. Habilleur
71. Illustrateur sonore
72. Ingénieur de la vision
73. Ingénieur de la vision adjoint
74. Machiniste
75. Maçon
76. Maquettiste
77. Maquettiste staffeur
78. Maquillage et coiffure spéciaux
79. Maquilleur
80. Maquilleur-posticheur
81. Mécanicien
82. Menuisier
83. Menuisier traceur
84. Métallier
85. Mixeur
86. Monteur
87. Opérateur d'effets en temps réel
88. Opérateur de voies
89. Opérateur du son
90. Opérateur magnétoscope
91. Opérateur magnétoscope ralenti
92. Opérateur playback
93. Opérateur régie vidéo
94. Opérateur spécial (steadicamer...)
95. Opérateur synthétiseur
96. Peintre/Peintre décorateur
97. Peintre en lettres/faux bois
98. Perchiste
99. Photographe
100. Pointeur
101. Preneur du son/Opérateur du son
102. Producteur artistique
103. Producteur exécutif
104. Prothésiste
105. Réalisateur
106. Régisseur
107. Régisseur adjoint
108. Régisseur d'extérieur
109. Régisseur général
110. Répétiteur
111. Responsable des enfants
112. Responsable des repérages
113. Rippeur
114. Scripte
115. Sculpteur décorateur
116. Secrétaire de production
117. Serrurier
118. Sous-chef éclairagiste/Sous-chef électricien
119. Sous-chef machiniste
120. Sous-chef menuisier
121. Sous-chef peintre
122. Sous-chef staffeur
123. Staffeur
124. Storyboarder
125. Superviseur d'effets spéciaux
126. Tapissier/Tapissier décorateur
127. Technicien truquiste
128. Technicien vidéo
129. Toupilleur
130. Truquiste
131. Vidéographiste

3. Edition d'enregistrements sonores
Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant :
59.20 Z Enregistrement sonore et édition musicale ― sauf édition musicale, studios d'enregistrement et studios de radio.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
Production de phonogrammes, production de vidéogrammes musicaux ou d'humour et production de spectacles vivants promotionnels
1. 1er assistant son
2. Animateur
3. Chargé de production
4. Chauffeur de production
5. Coiffeur
6. Chef costumier
7. Décorateur
8. Directeur artistique
9. Directeur de production
10. Disque jockey
11. Graphiste
12. Iconographe
13. Illustrateur
14. Illustrateur sonore
15. Machiniste
16. Maquilleur
17. Mixeur
18. Monteur
19. Musicien copiste/Copiste musical
20. Opérateur programmation
21. Photographe
22. Preneur de son/Opérateur du son
23. Programmateur musical
24. Réalisateur de phonogrammes
25. Réalisateur artistique
26. Rédacteur
27. Régisseur
28. Sonorisateur
29. Styliste
30. Technicien instruments/Technicien backliner
31. Technicien lumière
32. Technicien plateau
33. Technicien son
Production de vidéogrammes musicaux ou d'humour uniquement :
1. 1er assistant OPV
2. 1er assistant réalisateur
3. 2e assistant OPV
4. 2e assistant réalisateur
5. Accessoiriste
6. Aide au plateau/Assistant de plateau
7. Assistant cadreur/Cameraman/OPV
8. Assistant coiffeur
9. Assistant de la distribution artistique
10. Bruiteur
11. Cadreur/Cameraman/OPV
12. Chef constructeur
13. Chef électricien
14. Chef machiniste
15. Conducteur de groupe/Groupman
16. Dessinateur artistique
17. Directeur dialogues (coach)
18. Directeur de la distribution artistique
19. Directeur de la photo/Chef OPV
20. Directeur de post-production/Chargé de post-production
21. Ensemblier
22. Graphiste vidéo
23. Ingénieur de la vision
24. Monteur truquiste
25. Opérateur magnétoscope
26. Opérateur magnétoscope ralenti
27. Opérateur projectionniste
28. Opérateur prompteur
29. Opérateur régie vidéo
30. Opérateur synthétiseur
31. Présentateur
32. Producteur/Délégué du producteur/producteur artisitique
33. Réalisateur
34. Scripte
35. Sculpteur décorateur
36. Tapissier
37. Technicien vidéo
38. Toupilleur
39. Truquiste

4. Prestations techniques au service de la création
et de l'événement
Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
59.11 C Production de films pour le cinéma (uniquement studios de cinéma) ;
59.12 Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ― sauf studios d'animation ;
59.20 Z Enregistrement sonore et édition musicale (uniquement studios d'enregistrement sonore) ;
90.02 Z Activités de soutien au spectacle vivant et détention du label « prestataire de services du spectacle vivant ».

Salariés

Liste A. ― Audiovisuelle ― Cinéma
Dans le domaine d'activité répertorié par les codes NAF 59.11 C, 59.12 Z et 59.20 Z, l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
Image
1. Technicien de reportage
2. Pointeur AV
3. Cadreur AV
4. Opérateur de prises de vue
5. Chef opérateur de prises de vue AV
Son
1. Assistant son
2. Opérateur du son
3. Opérateur supérieur du son
4. Chef opérateur du son
5. Ingénieur du son
6. Technicien transfert son
7. Opérateur repiquage
8. Opérateur report optique
9. Technicien repiquage
10. Technicien report optique
11. Créateurs d'effets sonores
12. Technicien rénovation son
Plateaux
1. Assistant de plateau AV
2. Riggers
3. Machinistes AV
4. Chef Machiniste AV
5. Electricien prise de vue
6. Electricien pupitreur
7. Poursuiteur
8. Chef poursuiteur AV
9. Blocker
10. Groupiste flux AV
11. Chef électricien prise de vue
12. Chef d'atelier lumière
13. Chef de plateau AV
14. Coiffeur
15. Maquilleur
16. Chef maquilleur
17. Habilleur
18. Costumier
19. Chef costumier
Réalisation
1. Directeur casting
2. 2e assistant de réalisation AV
3. 1er assistant de réalisation AV
4. Scripte AV
5. Réalisateur AV
Exploitation, régie et maintenance
1. Technicien de maintenance N1
2. Technicien de maintenance N2
3. Ingénieur de maintenance
4. Opérateur synthétiseur
5. Infographiste AV
6. Chef graphiste AV
7. Truquiste AV
8. Opérateur magnétoscope
9. Opérateur « ralenti »
10. Opérateur serveur vidéo
11. Assistant d'exploitation AV
12. Technicien d'exploitation AV
13. Technicien supérieur d'exploitation AV
14. Ingénieur de la vision
15. Chef d'équipement AV
16. Conducteur de moyens mobiles
17. Coordinateur d'antenne
18. Chef d'antenne
Gestion de production
1. Assistant de production AV
2. Assistant d'exploitation en production
3. Chargé de production AV
4. Directeur de production AV
5. Coordinateur de production
6. Administrateur de production
7. Régisseur
Décoration et accessoires
1. Régisseur décors
2. Aide décors
3. Machiniste décors
4. Sculpteur décors
5. Serrurier métallier
6. Tapissier décors
7. Peintre
8. Peintre décors
9. Chef peintre
10. Menuisier décors
11. Chef constructeur décors
12. 2nd assistant décors
13. 1er assistant décors
14. Chef décorateur
15. Chef d'atelier décors
16. Accessoiriste
17. Ensemblier
Post-production, doublage et sous-titrage
1. Technicien authoring
2. Opérateur de PAD/bandes antenne
3. Agent de duplication AV
4. Opérateur de duplication AV
5. Opérateur scanner imageur
6. Opérateur en restauration numérique
7. Technicien restauration numérique
8. Projectionniste AV
9. Releveur de dialogue
10. Repéreur
11. Détecteur
12. Calligraphe
13. Traducteur-adaptateur
14. Traducteur
15. Adaptateur
16. Dactylographe de bande ― opérateur de saisie
17. Opérateur de repérage/simulation
18. Audio descripteur
19. Directeur artistique
20. Monteur sous-titres
21. Monteur synchro
22. Opérateur graveur
23. Responsable artistique
24. Assistant artistique
25. Coordinateur linguistique
26. Assistant coordinateur linguistique
27. Assistant monteur AV
28. Monteur flux
29. Chef monteur flux
30. Monteur truquiste AV
31. Opérateur télécinéma
32. Etalonneur
33. Chef opérateur-étalonneur
34. Bruiteur
35. Bruiteur de complément
36. Assistant de post production
37. Chargé de post-production
Animation et effets visuels numériques
1. Chef de projet multimédia
2. Responsable technique multimédia
L'ensemble des fonctions de cette filière relève des listes du secteur de la production de films d'animation (cf. paragraphe 9 ci-dessous).
Liste B. ― Spectacle vivant
Dans le domaine d'activité répertorié par le code NAF 90.02 Z, l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
Régie générale
1. Régisseur général
2. Directeur technique
3. Directeur logistique
4. Logisticien
5. Assistant directeur technique
6. Assistant logisticien
7. Technicien de scène/plateau
8. Assistant technicien de scène/plateau
Plateau
1. Régisseur/Régisseur de scène/de salle
2. Responsable de chantier
3. Chef backliner
4. Technicien instrument de musique/Backliner
5. Aide de scène/plateau
6. Road
Son
1. Concepteur son
2. Régisseur son
3. Ingénieur de sonorisation
4. Technicien système
5. Technicien son
6. Sonorisateur
7. Assistant sonorisateur
8. Pupitreur son SV
9. Opérateur son SV
10. Aide son
Lumière
1. Concepteur lumière/Eclairagiste
2. Régisseur lumière
3. Technicien lumière
4. Pupitreur lumière SV
5. Assistant lumière
6. Poursuiteur
7. Aide lumière
Structure ― machinerie
1. Ingénieur structure
2. Assistant ingénieur structure
3. Régisseur structure
4. Chef rigger
5. Chef machiniste de scène
6. Chef monteur de structure
7. Chef technicien de maintenance en tournée/festival
8. Technicien de structure/constructeur
9. Rigger/Accrocheur
10. Machiniste de scène
11. Technicien de maintenance en tournée/festival
12. Assistant machiniste scène/Assistant rigger
13. Technicien de structure
14. Echafaudagiste/Scaffoldeur
15. Monteur de structures
Vidéo/image
1. Réalisateur de SV
2. Chargé de production SV
3. Infographiste audiovisuel
4. Programmeur/Encodeur multimédia
5. Technicien écran plein jour
6. Pupitreur images monumentales
7. Technicien vidéoprojection
8. Technicien de la vision SV
9. Scripte de SV
10. Assistant écran plein jour
11. Technicien images monumentales
12. Opérateur de caméra
13. Assistant vidéo SV
14. Opérateur magnéto SV
Pyrotechnie
1. Concepteur de pyrotechnie
2. Chef de tir
3. Technicien de pyrotechnie K4
4. Artificier
Electricité
1. Chef électricien
2. Electricien
3. Blockeur
4. Mécanicien groupman
5. Assistant électricien
Décors ― accessoires
1. Chef décorateur
2. Concepteur technique machinerie/décor
3. Assistant chef-décorateur
4. Chef constructeur de décor/Machinerie
5. Chef menuisiers de décors
6. Chef peintre décorateur
7. Chef serrurier/Serrurier métallier de théâtre
8. Chef sculpteur de théâtre
9. Chef tapissier de théâtre
10. Chef staffeur de théâtre (mouleur/matériaux de synthèse)
11. Constructeur de machinerie/de décors
12. Menuisier de décors
13. Peintre décorateur
14. Peintre patineur
15. Serrurier/serrurier métallier de théâtre
16. Sculpteur de théâtre
17. Tapissier de théâtre
18. Staffeur de théâtre
19. Assistant constructeur de machinerie/décors
20. Assistant menuisier de décors
21. Assistant peintre décorateur
22. Assistant serrurier/métallier de théâtre
23. Assistant tapissier de théâtre
24. Assistant staffeur de théâtre
25. Aide décors
Costume ― accessoire ― maquillage ― coiffure
1. Concepteur de costume/Costumier
2. Réalisateur de costume
3. Chef tailleur couturier
4. Chef teinturier
5. Chef coloriste
6. Chef chapelier
7. Chef réalisateur masques
8. Chef maquilleur
9. Chef accessoiriste
10. Chef modiste
11. Couturier/Tailleur couturier
12. Coiffeur/Posticheur
13. Maquilleur/Maquilleur effets spéciaux
14. Accessoiriste
15. Modiste
16. Assistant réalisateur de costume
17. Assistant couturier/Assistant couturier tailleur
18. Assistant teinturier
19. Assistant coloriste
20. Assistant chapelier
21. Assistant coiffeur
22. Assistant maquilleur
23. Assistant accessoiriste
24. Assistant modiste
25. Aide costumière

5. Radiodiffusion
Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
59.20 Z Enregistrement sonore (uniquement studios de radio) ;
60.10 Z Radiodiffusion ― sauf activités de banque de données.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
1. Adjoint au producteur
2. Animateur
3. Animateur technicien réalisateur
4. Assistant technicien réalisateur
5. Collaborateur spécialisé d'émission
6. Conseiller de programme
7. Intervenant spécialisé
8. Lecteur de texte
9. Musicien copiste radio
10. Présentateur
11. Producteur coordinateur délégué
12. Producteur délégué d'émission radio
13. Réalisateur radio
14. Technicien d'exploitation
15. Technicien réalisateur
16. Traducteur

6 et 7. Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné
Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée dans l'une des trois catégories suivantes :
1re catégorie : les employeurs titulaires de la licence de spectacle et dont l'activité principale est répertoriée par le code NAF :
90.01 Z Arts du spectacle vivant.
2e catégorie : les employeurs titulaires de la licence d'entrepreneur de spectacle n'ayant pas le code NAF de la 1re catégorie visée ci-dessus et affiliés à la caisse des congés du spectacle.
3e catégorie : les employeurs ayant organisé des spectacles occasionnels tels que définis par l'article 10 de l'ordonnance du 13 octobre 1945 et la loi n° 99-198 du 18 mars 1999 relatives aux spectacles qui ont fait l'objet d'une déclaration préalable à la préfecture.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (la fonction de chef d'assistant ou d'adjoint peut être appliquée à l'ensemble des emplois de base désignés ci-dessous, qui peuvent également être déclinées au féminin) :
1. Accessoiriste
2. Administrateur de production
3. Administrateur de tournée
4. Architecte décorateur
5. Armurier
6. Artificier/Technicien de pyrotechnie
7. Attaché de production/Chargé de production
8. Bottier
9. Chapelier/Modiste de spectacles
10. Cintrier
11. Coiffeur/Posticheur
12. Collaborateur artistique du metteur en scène/du chorégraphe/du directeur musical
13. Concepteur des éclairages/Eclairagiste
14. Concepteur du son/Ingénieur du son
15. Conseiller technique
16. Costumier
17. Décorateur
18. Directeur de production
19. Directeur technique
20. Dramaturge
21. Electricien
22. Ensemblier de spectacle
23. Habilleur
24. Lingère/Repasseuse/Retoucheuse
25. Machiniste/Constructeur de décors et structures
26. Maquilleur
27. Menuisier de décors
28. Metteur en piste (cirques)
29. Monteur son
30. Opérateur lumière/Pupitreur/technicien CAO-PAO
31. Opérateur son/Preneur de son
32. Peintre de décors
33. Peintre décorateur
34. Perruquier
35. Plumassier de spectacles
36. Poursuiteur
37. Prompteur
38. Réalisateur coiffure, perruques
39. Réalisateur costumes
40. Réalisateur lumière
41. Réalisateur maquillages, masque
42. Réalisateur son
43. Régisseur/Régisseur de production
44. Régisseur d'orchestre
45. Régisseur de salle et de site (dans le cadre d'un festival exclusivement)
46. Régisseur de scène/Régisseur d'équipement scénique
47. Régisseur général
48. Régisseur lumière
49. Régisseur plateau son (retours)
50. Régisseur son
51. Répétiteur/Souffleur
52. Rigger (accrocheur)
53. Scénographe
54. Sculpteur de théâtre
55. Serrurier/Serrurier métallier de théâtre
56. Staffeur
57. Tailleur/Couturier
58. Tapissier de théâtre
59. Technicien console
60. Technicien de maintenance (dans le cadre d'une tournée et d'un festival exclusivement)
61. Technicien de plateau
62. Technicien effets spéciaux
63. Technicien instruments de musique (backline)
64. Technicien lumière
65. Technicien son/Technicien HF
66. Technicien de sécurité (cirques)
67. Technicien groupe électrogène (groupman)
68. Teinturier coloriste de spectacles
Audiovisuel dans les spectacles mixtes et/ou captations à but non commercial
69. Cadreur
70. Chef opérateur
71. Monteur
72. Opérateur image/Pupitreur
73. Opérateur vidéo
74. Projectionniste
75. Régisseur audiovisuel
76. Technicien vidéo

8. Télédiffusion
Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
60.20 A Edition de chaînes généralistes ― sauf activités de banque de données ;
60.20 B Edition de chaînes thématiques ― sauf activités de banque de données.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

Conception programme

Conception/programme
1. Adjoint au producteur artistique
2. Collaborateur littéraire
3. Conseiller de programme
4. Coordinateur d'écriture
5. Directeur de la distribution artistique/Resp. casting
6. Documentaliste
7. Lecteur de textes
8. Producteur artistique
9. Programmateur musical
Antenne directe
10. Animateur
11. Présentateur
12. Annonceur
13. Opérateur prompteur

Production/régie

Production
14. Assistant de production
15. Collaborateur spécialisé d'émission
16. Chauffeur de production
17. Chef de production
18. Chargé de production
19. Chargé d'encadrement de production
20. Directeur de production
21. Intervenant spécialisé
22. Intervenant d'émission
23. Téléphoniste d'émission
24. Technicien de reportage
Régie
25. Régisseur/Régisseur d'extérieur
26. Régisseur adjoint
27. Régisseur général

Réalisation

28. Réalisateur
29. 1er assistant réalisateur
30. Assistant réalisateur
31. 2e assistant réalisateur
32. Scripte

Fabrication

Plateau (studio ou extérieur)
33. Aide de plateau
34. Chef de plateau
35. Chef éclairagiste/Chef électricien
36. Conducteur de groupe
37. Eclairagiste/Electricien
38. Assistant lumière
Peinture
39. Peintre
40. Peintre décorateur
41. Décorateur peintre
Tapisserie
42. Tapissier
43. Tapissier décorateur
44. Décorateur tapissier
Construction décors
45. Accessoiriste
46. Chef machiniste
47. Constructeur en decors
48. Machiniste
49. Menuisier traceur
50. Menuisier

Image (dont vidéo)

51. Assistant OPV
52. OPV
53. Chef OPV/Chef caméraman
54. Directeur de la photo
55. Ingénieur de la vision
56. Opérateur ralenti
57. Photographe
58. Technicien vidéo
59. Truquiste
Son
60. Assistant à la prise de son
61. Bruiteur
62. Chef opérateur du son/Ingénieur du son
63. Illustrateur sonore
64. Mixeur
65. Preneur de son/Opérateur du son

Maquillage/coiffure/costume

Maquillage
66. Chef maquilleur/Chef maquilleur posticheur
67. Maquilleur/Maquilleur posticheur
Coiffure
68. Chef coiffeur perruquier
69. Coiffeur/Coiffeur perruquier
Costume
70. Chef costumier
71. Costumier
72. Créateur de costume/styliste
73. Habilleur

Décoration

74. Assistant décorateur
75. Chef décorateur
76. Décorateur/Décorateur ensemblier
77. Dessinateur en decor
Montage/post-production/graphisme
Montage
78. Chef monteur
79. Monteur
80. Chef monteur truquiste
81. Opérateur synthétiseur
Graphisme
82. Graphiste/Infographiste/Vidéographiste
83. Dessinateur d'animation/Dessinateur en générique
Autres fonctions
84. Traducteur interprète
85. Dessinateur artistique
86. Chroniqueur
87. Chef de file
88. Doublure lumière

9. Production de films d'animation
Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
59.11 A Production de films et de programmes pour la télévision (uniquement animation) ;
59.11 B Production de films institutionnels et publicitaires (uniquement animation) ;
59.11 C Production de films pour le cinéma (uniquement animation) ;
59.12 Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision (uniquement studios d'animation).

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous ont en italique une version féminisée) :
Filière réalisation
1. Réalisateur/Réalisatrice
2. Directeur artistique/Directrice artistique
3. Directeur d'écriture/Directrice d'écriture
4. Chef storyboarder/Chef storyboardeuse
5. Storyboarder/Storyboardeuse
6. 1er assistant réalisateur/1re assistante réalisatrice
7. Scripte/Scripte
8. 2e assistant réalisateur/2e assistante réalisatrice
9. Coordinateur d'écriture/Coordinatrice d'écriture
10. Assistant directeur artistique/Assistante directrice artistique
11. Assistant storyboarder/Assistante storyboardeuse
Filière conception
12. Directeur de modélisation/Directrice de modélisation
13. Chef dessinateur d'animation/Chef dessinatrice d'animation
14. Superviseur de modélisation/Superviseuse de modélisation
15. Chef modèles couleur/Chef modèles couleur
16. Dessinateur d'animation/Dessinatrice d'animation
17. Infographiste de modélisation/Infographiste de modélisation
18. Coloriste modèle/Coloriste modèle
19. Assistant dessinateur d'animation/Assistante dessinatrice d'animation
20. Assistant infographiste de modélisation/Assistante infographiste de modélisation
21. Opérateur digitalisation/Opératrice digitalisation
Filière lay-out
22. Directeur lay-out/Directrice lay-out
23. Chef feuille d'exposition/Chef feuille d'exposition
24. Chef cadreur d'animation/Chef cadreuse d'animation
25. Chef lay-out/Chef lay-out
26. Cadreur d'animation/Cadreuse d'animation
27. Animateur feuille d'exposition/Animatrice feuille d'exposition
28. Dessinateur lay-out/Dessinatrice lay-out
29. Infographiste lay-out/Infographiste lay-out
30. Détecteur d'animation/Détectrice d'animation
31. Assistant dessinateur lay-out/Assistante dessinatrice lay-out
32. Assistant infographiste lay-out/Assistante infographiste lay-out
Filière animation
33. Directeur animation/Directrice animation
34. Chef animateur/Chef animatrice
35. Chef infographiste 2 D/Chef infographiste 2 D
36. Chef assistant/Chef assistante
37. Animateur/Animatrice
38. Figurant mocap/Figurante mocap
39. Infographiste 2 D/Infographiste 2 D
40. Assistant animateur/Assistante animatrice
41. Opérateur capture de mouvement/Opératrice capture de mouvement
42. Opérateur retouche temps réel/Opératrice retouche temps réel
43. Intervalliste/Intervalliste
44. Assistant infographiste 2 D/Assistante infographiste 2 D
Filière décors, rendu et éclairage
45. Directeur décor/Directrice décor
46. Directeur rendu et éclairage/Directrice rendu et éclairage
47. Chef décorateur/Chef décoratrice
48. Superviseur rendu et éclairage/Superviseuse rendu et éclairage
49. Décorateur/Décoratrice
50. Infographiste rendu et éclairage/Infographiste rendu et éclairage
51. Matt painter/Matt painter
52. Assistant décorateur/Assistante décoratrice
53. Assistant infographiste rendu et éclairage/Assistante infographiste rendu et éclairage
Filière traçage, scan et colorisation
54. Chef vérificateur d'animation/Chef vérificatrice d'animation
55. Chef trace-colorisation/Chef trace-colorisation
56. Vérificateur d'animation/Vérificatrice d'animation
57. Vérificateur trace-colorisation/Vérificatrice trace-colorisation
58. Responsable scan/Responsable scan
59. Traceur/Traceuse
60. Gouacheur/Gouacheuse
61. Opérateur scan/Opératrice scan
Filière compositing
62. Directeur compositing/Directrice compositing
63. Chef compositing/Chef compositing
64. Opérateur compositing/Opératrice compositing
65. Assistant opérateur compositing/Assistante opératrice compositing
Filière Volume
66. Chef animateur volume/Chef animatrice volume
67. Chef décorateur volume/Chef décoratrice volume
68. Chef opérateur volume/Chef opératrice volume
69. Chef plasticien volume/Chef plasticienne volume
70. Chef accessoiriste volume/Chef accessoiriste volume
71. Chef moulage/Chef moulage
72. Animateur volume/Animatrice volume
73. Décorateur volume/Décoratrice volume
74. Opérateur volume/Opératrice volume
75. Plasticien volume/Plasticienne volume
76. Accessoiriste volume/Accessoiriste volume
77. Technicien effets spéciaux volume/Technicienne effets spéciaux volume
78. Mouleur volume/Mouleuse volume
79. Assistant animateur volume/Assistante animatrice volume
80. Assistant décorateur volume/Assistante décoratrice volume
81. Assistant opérateur volume/Assistante opératrice volume
82. Assistant plasticien volume/Assistante plasticienne volume
83. Assistant accessoiriste volume/Assistante accessoiriste volume
84. Assistant moulage/Assistante moulage
85. Mécanicien volume/Mécanicienne volume
Filière effets visuels numériques
86. Directeur des effets visuels numériques/Directrice des effets visuels numériques
87. Superviseur des effets visuels numériques/Superviseuse des effets visuels numériques
88. Infographiste des effets visuels numériques/Infographiste des effets visuels numériques
89. Assistant infographiste des effets visuels numériques/Assistante infographiste des effets visuels numériques
Filière post-production
90. Directeur technique de post-production/Directrice technique de post-production
91. Chef monteur/Chef monteuse
92. Chef étalonneur numérique/Chef étalonneuse numérique
93. Responsable technique de post-production/Responsable technique de post-production
94. Bruiteur/Bruiteuse
95. Monteur/Monteuse
96. Etalonneur numérique/Etalonneuse numérique
97. Assistant monteur/Assistante monteuse
98. Assistant étalonneur numérique/Assistante étalonneuse numérique
Filière exploitation, maintenance et transfert de données
99. Responsable d'exploitation/Responsable d'exploitation
100. Administrateur système et réseau/Administratrice système et réseau
101. Superviseur transfert de données/Superviseuse transfert de données
102. Superviseur de calcul/Superviseuse de calcul
103. Technicien système et réseau/Technicienne système et réseau
104. Infographiste scripteur/Infographiste scripteuse
105. Technicien de maintenance/Technicienne de maintenance
106. Opérateur transferts de données/Opératrice transferts de données
107. Gestionnaire de calculs/Gestionnaire de calculs
108. Assistant opérateur transferts de données/Assistante opératrice transferts de données
Filière production
109. Directeur de production/Directrice de production
110. Directeur technique de production/Directrice technique de production
111. Superviseur/Superviseuse
112. Administrateur de production/Administratrice de production
113. Chargé de production/Chargée de production
114. Comptable de production/Comptable de production
115. Coordinateur de production/Coordinatrice de production
116. Assistant de production/Assistante de production